A. Rocci, Changer les comportements de mobilité, 2009.

A. Vincent, Autres apports de la loi Grenelle II -Transports et déplacements, préservation de la biodiversité, nuisances et déchets et prévention des risques, AJDA, vol.32, 2010.

. Assemblée-nationale, LOI n° 2009-967 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, 2009.

. Assemblée-nationale, Rapport d'information sur la fiscalité écologique, 1935.

. Assemblée-nationale, LOI n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, 2010.

. Assemblée-nationale, Code de l'environnement, p.6074220

. Assemblée-nationale, Code de l'urbanisme, p.6074075

. Assemblée-nationale, Code général des collectivités territoriales

. Commissariat-général-au-développement-durable, CO2 et activités économiques de la France : tendances 1990-2007 et facteurs d'évolution, 2010.

. Commissariat-général-au-développement-durable, Les indicateurs de la stratégie nationale de développement durable, 2010.

A. Corbin, Le miasme et la jonquille : l'odorat et l'imaginaire social : XVIIIe-XIXe sie? cles, 1986.
DOI : 10.14375/NP.9782081212978

L. Janicot, Fascicule129-25 : COOPÉRATION INTERCOMMUNALE, 2011.

M. Wiel, La question territoriale: une autre façon de considérer les rapports entre mobilité et aménagement, p.205, 2010.

M. Moliner-dubost, Fascicule 3320 : AIR . ? Notions générales. ? Approche qualitative de la protection de l'air, 2009.

M. Moliner-dubost, Fascicule 3350 : AIR . ? Action sur les émissions, 2009.

. Ministère-de-l-'ecologie, Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire -Direction de la Recherche et des Architectures du Transport, Affaires Scientifiques et Techniques, 2008.

. Ministre-de-l-'écologie-et-du-développement-durable, Circulaire relative à l'évaluation de certains plans, schémas, programmes et autres documents de planification ayant une incidence notable sur l'environnement, 2006.

P. Billet, Grenelle de l'environnement : Acte 1 en plusieurs tableaux, 2009.

P. Billet, Grenelle 2 de l'environnement : les principales mesures, 2010.

P. Billet, Grenelle 2 de l'environnement et collectivités territoriales, 2010.

. Société-de-transport-de-montréal, Le transport en commun: un choix pour l'environnement, 2003.

S. Caudal, Les conditions juridiques de la gestion intégrée de l'environnement, 1992.

P. Richert, Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence -Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère, 2007.

P. Partie and .. , État, dans le respect de ses obligations en matière de préservation de la qualité de l'air, p.14

D. Partie and .. , Un rôle prépondérant des collectivités territoriales, dans l'optique du report modal et de la réduction des pollutions atmosphériques, p.53