. République-française, Charte du patient hospitalisée annexée à la circulaire ministérielle n°95-22 du 6 mai, 1995.

R. Française, Charte de la personne hospitalisée annexée à la circulaire ministérielle n° DHOS, 2006.

. République-française, Ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant sur les réformes d'hospitalisation publique et privée et sur les droits des malades, Titre I, Article 1 er et Titre VIII, Article 42, 1996.

E. Bilan and . Généraux-de-la-santé-de, URL : http://www.chups.jussieu.fr/polys/santePublique/SPub/BourdillonP1/POLY.chp3.htlm [18]. République française, -303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et sur les droits de la personne : Titre II, Chapitre 1 er , Article 3, les responsabilités des usagers : Chapitre II, Article 11 et la participation des usagers au fonctionnement du système de santé : Chapitre III, Article 20. JO n°54 du 5 mars, 1998.

]. United, S. Educational, . And, and . Organization, Charte Européenne de l'enfant hospitalisé. Pays-Bas, 1988.

. United, S. Educational, . And, and . Organization, Charte Européenne de l'enfant hospitalisé : le cas particulier de la maternité et de la néonatalogie, 1988.

H. Publique, Rapport général de la santé en France, 1994.

. République-française, Décret n°98-899 du 9 octobre 1998 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant l'obstétrique, la néonatalogie ou la réanimation néonatale, 1998.

. République-française, Décret n°98-900 du 9 octobre 1998 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour être autorisés à pratiquer les activités d'obstétrique, de néonatalogie et de réanimation néonatale, 1998.

2. Sociale, Plan périnatalité 2005-2007 : Humanité, proximité, sécurité et qualité, 2004.

H. Autorite and D. Sante, Recommandations professionnelles : préparation à la naissance et à la parentalité, 2005.

H. Autorite and D. Sante, Comment mieux informer les femmes enceintes ? Recommandation professionnelles, 2004.

2. Sante, Sortie précoce après accouchement-conditions pour proposer un retour précoce à domicile. Recommandations professionnelles, 2004.

2. Naissance, Qui sommesnous ?

. Organisation, L. De, and . Sante, Evaluation des recommandations professionnelles. La pratique des sages-femmes : évaluation, développement et mobilisation des soins de qualité, 1993.

D. Plesse-c, La prise en charge globale des couples mères-enfants en suites de couches-Pertinence et validité d'une démarche au CHU de Rennes. Mémoire Ecole de Cadre Sage-femme, 2007.

. Observatoire, . Des, . En, and . Perinatalite, Livre blanc : quelle naissance pour demain en Bourgogne. Réflexion d'usagers

3. Sante, Manuel d'accréditation des établissements de santé : deuxième procédure d'accréditation. Septembre, p.100, 2004.

S. Oui, quel(s) thème(s) souhaiteriez-vous traiter (allaitement, préparation à la sortie?) ?