C. De and N. Plagiat, action de plagier Plagier : emprunter à un ouvrage et à son auteur, des éléments, des fragments dont on s'attribue abusivement la paternité en les reproduisant, avec plus ou moins de fidélité, ANNEXE, vol.1

. Déclare, Je m'engage à ne pas copier, contrefaire ou falsifier mon mémoire de TFE, et à ne pas y utiliser, en tout ou en partie, l'oeuvre d'autrui ou des passages appréciables tirés de celle-ci, sans les identifier expressément comme citations, et dans l'intention de les faire passer pour miens, pp.50-72

. Voici-un-exemple-de-fiche, On y trouve une image ainsi que toute une liste d'information présente dans la table. Ce type de fiche existe pour les SUP, les prescriptions, les informations

U. Accès-au-règlement-y-est-inséré-grâce-À-l-'url-contenu-dans-le-champ and U. , Il s'ouvre à la bonne page dans un nouvel onglet (attention : il faut débloquer les fenêtres pop-up) Des améliorations ont été faites pour l'écriture des dates et l'accès au plan PDF. Page 63 sur 72 FIGURE 26: FICHE INFORMATION PARCELLE On retrouve ici de nombreuses informations sur la parcelle. Ce qui nous intéresse particulièrement est la partie Urbanisme réglementaire. La fiche information parcelle est préprogrammée dans Aigle : l'intersection parcelle/DU est enregistrée dans la table majic.parcelle_pos, Des améliorations au cours de mon stage ont été apportées pour faire apparaître les prescriptions

D. De-l-'habitat and . Figure, Accès aux renseignements d'urbanisme Zoom sur une des parcelles du dossier dans le SIG-Web Étape de l'instruction du dossier Étape de l'instruction du dossier Document CERFA Page 68 sur 72 ANNEXE 9 : DESCRIPTION

L. Communauté-d, Agglomération Loire-Forez s'est engagée auprès de ses communes à fournir leurs DU dématérialisés au géoportail de l'urbanisme et à les diffuser grâce à son outil SIG à tous les services