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Master Thesis

Pertinence de l'offre de soin en obstétrique : le point de vue de la tarification à l'activité. Étude économique au sein des maternités de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille

Résumé : Introduction : Depuis 2008, l’activité d’hospitalisation en obstétrique des hôpitaux publics est totalement financée par la tarification à l’activité (T2A). Ce mode de financement repose sur le paiement à l’établissement d’un tarif déterminé par l’Étude Nationale de Coûts Commune (ENCC) variant en fonction de la pathologie rencontrée et des complications associées. La T2A nécessite un équilibre entre dépenses et recettes dans la mesure où la perception du tarif par l’hôpital s’opère a posteriori de la dépense. Ainsi, l’objectif de cette étude est de déterminer l’écart qui existe entre le coût d’un accouchement unique par voie basse, pour les maternités de l’AP-HM, et le coût calculé par l’ENCC, en fonction du niveau de complications.
Matériel et méthode : Il a été utilisé deux outils d’analyse économique :
- Un tableau coût case-mix comparant les coûts de l’AP-HM et ceux d’un établissement fictif basés sur les coûts de l’ENCC,
- Une comparaison coût-tarif comparant directement les coûts de l’AP-HM et les tarifs perçus.
Les coûts considérés sont ceux de l’année 2012.
Résultats : Cette analyse montre que les coûts pour les maternités de l’AP-HM sont particulièrement en dessous de ceux de l’ENCC pour les patientes ayant eu des complications sévères et celles dont le séjour est inférieur à 48H. Or, ces patientes ne représentent que 2% de la population. Pour les autres catégories de patientes, l’AP-HM affiche des coûts plus élevés que l’ENCC. Il faut noter que les patientes ne présentant aucune complication représentent 90% des femmes qui accouchent à l’AP-HM alors que ce sont des maternités de niveau III. Enfin, les coûts à l’AP-HM sont systématiquement plus élevés que les tarifs remboursés par la Sécurité Sociale, quel que soit le niveau decomplication.
Discussion : Ces résultats permettent de formuler deux hypothèses : tout d’abord la T2A ne semble pas adaptée à l’obstétrique dans la mesure où les principales pathologies obstétricales sont regroupées dans un seul niveau de complications (autre complications) quelle que soit la sévérité de la pathologie. Ensuite, l’offre de soin en obstétrique n’est pas forcément adaptée aux besoins de la population marseillaise. Alors que 90% des accouchements se déroulant à l’AP-HM (niveau III) sont sans complications, il n’existe pas de maternité publique de niveau I sur la commune. L’ouverture d’une maternité de niveau I permettrait une meilleure allocation des ressources améliorant ainsi l’efficience économique tout en préservant qualité et sécurité des soins.
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https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01218537
Contributor : École Universitaire de Maïeutique Marseille Méditerranée (eu3m) <>
Submitted on : Wednesday, October 21, 2015 - 12:51:45 PM
Last modification on : Monday, July 6, 2020 - 4:04:07 PM
Long-term archiving on: : Thursday, April 27, 2017 - 2:46:22 PM

Identifiers

  • HAL Id : dumas-01218537, version 1

Citation

Marie-Charlotte Benzitoun. Pertinence de l'offre de soin en obstétrique : le point de vue de la tarification à l'activité. Étude économique au sein des maternités de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille. Gynécologie et obstétrique. 2015. ⟨dumas-01218537⟩

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