Le blessé de guerre à travers l’expertise médico-légale, de la pension militaire d’invalidité à la jurisprudence Brugnot : une étude épidémiologique sur l'Afghanistan de 2005 à 2013

Résumé : Introduction : L'objectif de l'étude était de décrire le militaire français blessé en opération extérieure à travers les éléments de l'expertise médicale en pension militaire d'invalidité ou en droit commun dit "Brugnot" introduit depuis 2005. Matériel et méthodes : Analyse rétrospective, de 2005 à 2013, des expertises de 2 médecins réservistes experts de la région Terre Sud-Ouest sur des militaires blessés en Afghanistan. Résultats : 89 patients soit 95 expertises ont été inclus. Le profil type était un homme de 30 ans, marié avec enfant(s), niveau baccalauréat, parachutiste dans un régiment opérationnel de l'armée de Terre. La plupart des blessures étaient dûes aux engins explosifs, sur des mécanismes type "blast" entraînant des séquelles type polycriblage, à l'origine d'une répartition anatomique lésionnelle assez uniforme. Les expertises Brugnot retrouvaient un long délai de consolidation, un état antérieur majoritairement inexistant, des souffrances endurées importantes, des préjudices esthétique et sexuel mineurs, un préjudice d'agrément souvent présent, le reste des postes de préjudice traité de manière variable. Les séquelles retrouvaient une part considérable de stress post-traumatique et troubles ORL. Les taux d'invalidité comparés entre Brugnot et PMI retrouvaient un taux plus "favorable" en PMI, mais moins d'indemnisés en raison du seuil minimal. Conclusion : L'évolution récente du régime d'indemnisation des militaires en concordance avec le droit commun doit amener à une homogénéisation des pratiques d'expertise afin de garantir à toutes les victimes un traitement égalitaire et adapté de leurs lésions survenues en conflit, au service de la France.
Type de document :
Mémoires
Médecine humaine et pathologie. 2015
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Contributeur : Bu Carreire Université de Bordeaux <>
Soumis le : jeudi 3 décembre 2015 - 12:00:25
Dernière modification le : mercredi 23 août 2017 - 16:30:26
Document(s) archivé(s) le : samedi 29 avril 2017 - 10:12:21

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Rodolphe Bounat. Le blessé de guerre à travers l’expertise médico-légale, de la pension militaire d’invalidité à la jurisprudence Brugnot : une étude épidémiologique sur l'Afghanistan de 2005 à 2013. Médecine humaine et pathologie. 2015. 〈dumas-01237414〉

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