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, CA Lyon, 30/04/1974, BT 1974, p.308

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, Macif c/DCAT et a., BTL 2010, p.242

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P. Ca, , p.221

. Ca-paris,

. Ca-bourges, , vol.7, 2005.

, Le groupage de marchandise, présentation environnementale et technique, p.15

C. 1. Le-groupage-maritime and .. .. ,

, Section 1. Les modes d'expédition

, Les documents de transport groupage de fret aérien

T. 2. Le and .. .. De-groupage,

, Chapitre 2. Les contrats entre les NVOCC et les gestionnaires de navires

, Chapitre 3 : La mise en place de la dualité des documents de transport

I. La and :. .. ,

A. , Il répond de ses fautes matérielles au titre d'une obligation de résultat

L. and :. .. ,

, Il ne doit pas manquer aux devoirs généraux de sa profession

. .. Il, Une fois l'expédition en cours

, II) La responsabilité du fait de ses substitués ou sous-traitants

, Section 2. La responsabilité du NVOCC peut être limitée

, I) La responsabilité de son propre fait limitée par ses conditions générales de vente, p.33

, II) La responsabilité du fait de ses substitués ou sous-traitants est également limité contractuellement par ses conditions générales de vente

A. , La responsabilité limitée par le système de limitation de responsabilité des transporteurs

. .. Le-transport-aérien,

B. , 36 1. Les causes d'exonération communes aux différents modes de transport

L. Cas-exceptés-en-matière-maritime and :. .. ,

. .. , 38 2 ème partie : Les difficultés engendrées par l'activité de groupage de marchandises, p.40

, Titre 1. Problématiques liées à l'activité de groupage et des groupeurs de marchandise, p.40

, Chapitre 1. La question du transporteur maritime contractuel

, Section 1 : Les critères identiques à l'activité d'un NVOCC et d'une compagnie de

, Section 2 : Les critères de différenciations entre le NVOCC et la compagnie de transport maritime

I. .. Le, , p.41

. Ii and .. .. Le,

, Section 3 : L'insolvabilité du NVOCC et le problème du connaissement sans en-tête, vol.43

.. .. Chapitre-2.-l'affrètement-d'espace,

. Section1, L'absence de lien de droit entre le fréteur d'espaces et l'intérêt cargaison, p.45

I. Comment and .. .. ,

, Section 2. La relation juridique entre l'affréteur d'espaces et l'intérêt cargaison, p.46

, Il est responsable selon sa qualité propre

, Il bénéficie de la limitation de responsabilité en matière de créances maritime, p.47

. Iv, Il bénéficie de créances privilégiées sur les marchandises

, Section 3. La relation juridique entre l'affréteur d'espaces et le fréteur d'espaces, p.48

I. La and .. .. ,

, Règlementation à venir : la pesée des conteneurs

, Section 1 : Les acteurs impliqués dans cette problématique

, Les acteurs impliqués dans cette problématique sont très nombreux, p.53

. .. , Section 2. Les raisons de la mise en place de cette nouvelle règlementation, p.54

, Les solutions proposées par l'OMI

, Le point de vue des chargeurs de marchandises