, Svendborg Maersk " : les explications de Maersk Line, 2014.
, , p.1
, Défnition et nature juridique du conteneur perdu en mer Chapitre 1 . Qu'est ce qu'un conteneur ?, p.10
, , p.11
, , p.14
, , p.14
, , p.16
, , p.18
, , p.20
, , p.21
, , p.23
, , p.23
, , p.24
, ? Section 2 . Comportement des conteneurs tombés à la mer ?, p.25
, §1 . Les différentes attitudes du conteneur tombé à la mer ?, p.25
, , p.26
Estimation de la dérive du conteneur ?, p.27 ,
, , p.27
, Chapitre 2 . Le statut juridique du conteneur perdu en mer ?, p.29
, , p.30
, , p.31
, Partie 1 . La chute du conteneur à la mer Chapitre 1 . La chute du conteneur et ses causes ?, p.35
, ? Section 1 . Les principales causes de la chute du conteneur à la mer, p.35
, , p.35
, , p.37
, Surcharge des conteneurs et hétérogénéité des hauteurs de piles ?, p.38
, Problèmes de formation des shipplaners et équipages, §2, p.39
, Une cadence d'exploitation tendue, §3, p.40
, §4. Conditions météocéaniques défavorables et vitesse du navire, p.41
, , p.42
, Section 2 . Les solutions proposées pour limiter le phénomène de perte des conteneurs à la mer, p.43
, ? Sous section 1 . les solutions préventives ?, p.43
, § 1 . Vers la vérifcation obligatoire du poids des conteneurs ?, p.43
, , p.43
, , p.44
, , p.45
La mise en place de puce de géolocalisation ?, p.46 ,
, ? Sous section 2 . Les solutions curatives ?, p.47
, §1 . Les solutions pour faciliter la localisation des conteneurs, p.47
Une campagne d'essais de dérive de conteneurs ?, p.47 ,
Des simulateurs et capteurs pour favoriser la localisation des conteneurs et des nappes de pollution ?, p.48 ,
, , p.48
, , p.49
, Chapitre 2 . La découverte du conteneur en mer et l'enlèvement de l'épave ?, p.50
, ? Section 1 La découverte du conteneur en mer et sa mise en sureté, p.50
, , p.51
, , p.52
, , p.53
Notifcation de la présence du conteneur à la mer et mise en sureté, p.54 ,
, , p.54
Perte signalée par le navire à l'origine de la perte ?, p.54 ,
, , p.55
, Conteneur inconnu récupéré par accident, p.55
, , p.56
, , p.57
58 1 . les critères d'évaluation du montant de la rémunération ...p.58 2 . Indemnité spéciale prévue par la Convention de, p.61, 1989. ,
, ? Section 2 . Sauvetage et enlèvement de l'épave, p.62
, §1 . Les autorités compétentes : rôles et moyens, p.62
, , p.63
, , p.63
, , p.64
, , p.65
Les différentes étapes de la neutralisation du conteneur ?, p.65 ,
, , p.66
, , p.66
, , p.68
, Recherche d'une responsabilité pour les dommages causés par les conteneurs perdus en mer et remboursement des frais engagés par l'Etat pour leur neutralisation Chapitre 1 . La recherche d'une responsabilité en cas de dommages causés par les conteneurs perdus en mer, p.75
, ? Section 1 . Les différents dangers risques et dommages causés par la perte, p.76
, Les dangers pour la navigation ?, §1, p.76
, Mise en demeure du propriétaire avant l'intervention de l'Etat en mer, p.78
, La mise en demeure et ses fondements juridiques ?, §1, p.78
obligation pour l'administration de procéder à la mise en demeure ?, p.78 ,
, , p.79
, , p.81
, Cas de dispense de l'administration de procéder à la mise en demeure ?, §2, p.81
Cas d'urgence : le danger grave et imminent ?, p.81 ,
, , p.82
, , p.82
, Chapitre 2. L'action en recouvrement de l'administration et les différents angles d'attaques pour obtenir remboursement des frais exposés lors des opérations de récupération ?, vol.1
, , p.84
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91 A. La Convention de Bruxelles du 29 Novembre, § 3 . Les fondements textuels en droit international ?, p.91, 1969. ,
Convention de Montego Bay du 10 Décembre 1952, p.92 ,
Convention de Nairobi du 18 Mai, p.93, 2007. ,
Convention de Londres du 28 Avril, p.94, 1989. ,
, La question de la limitation de responsabilité ?, p.95
, ? Section 2 .L' évolution jurisprudentielle pour les actions en remboursement des opérations de relèvement des conteneurs perdus en mer, p.97
Action de l'Etat fondée sur les textes relatifs à l'assistance, p.97 ,
Conseil d'Etat ,15 Avril, p.97, 2011. ,
Navire Portugal et Navire Socol 2 et l'arrêt CAA Nantes, 28 Octobre, p.99, 2011. ,
Les actions fondées sur le droit commun de la responsabilité, p.100 ,
, , p.101, 2008.
, CA Rouen , 5 Juin, p.101, 2008.
, Les autres intervenants engageant leur responsabilité dans la perte des conteneurs et la réparation des dommages causés au domaine public et à l'environnement ?, p.103
, ? Section 1.Les différents intervenants susceptibles d'engager leur responsabilité, p.103
La responsabilité de l'exploitant du navire ?, p.106 ,
, 106 ? Section 2 . La réparation des dommages causés au domaine public et à l'environnement, p.109
, La réparation de l'atteinte causée au domaine public maritime ?, §1, p.109
, §2 . la réparation des dommages causés à l'environnement ?, p.110
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, Annexe 1 . Evolution des plus gros porte-conteneurs, p.119, 1988.
, Normes françaises ISO -codifcation, p.120
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Article 221 de la Convention de Montego Bay ?, p.124 ,