, Svendborg Maersk " : les explications de Maersk Line, 2014.

?. .. Acronymes, , p.1

, Défnition et nature juridique du conteneur perdu en mer Chapitre 1 . Qu'est ce qu'un conteneur ?, p.10

. §1 and . La, , p.11

B. Le and .. .. , , p.14

C. Les and ?. .. , , p.14

. §2 and . La, , p.16

B. , , p.18

?. .. Marquage, , p.20

C. La, , p.21

. §3 and . La, , p.23

A. La, , p.23

B. Le-code and I. ?. , , p.24

, ? Section 2 . Comportement des conteneurs tombés à la mer ?, p.25

, §1 . Les différentes attitudes du conteneur tombé à la mer ?, p.25

B. Capacité-de-fottabilité-de-la-boite and ?. .. , , p.26

C. , Estimation de la dérive du conteneur ?, p.27

.. .. §2-.-etude-de-cas-;-le-svendrog-maersk, , p.27

, Chapitre 2 . Le statut juridique du conteneur perdu en mer ?, p.29

. §1 and ?. ?. Le, , p.30

. §2 and ?. ?. Le, , p.31

, Partie 1 . La chute du conteneur à la mer Chapitre 1 . La chute du conteneur et ses causes ?, p.35

, ? Section 1 . Les principales causes de la chute du conteneur à la mer, p.35

A. Le and .. .. De-saisissage, , p.35

C. Equipement and .. .. , , p.37

, Surcharge des conteneurs et hétérogénéité des hauteurs de piles ?, p.38

, Problèmes de formation des shipplaners et équipages, §2, p.39

, Une cadence d'exploitation tendue, §3, p.40

. .. , §4. Conditions météocéaniques défavorables et vitesse du navire, p.41

. §5 and ?. .. Jet, , p.42

, Section 2 . Les solutions proposées pour limiter le phénomène de perte des conteneurs à la mer, p.43

, ? Sous section 1 . les solutions préventives ?, p.43

, § 1 . Vers la vérifcation obligatoire du poids des conteneurs ?, p.43

A. and ?. .. , , p.43

?. .. , , p.44

C. La, , p.45

§. , La mise en place de puce de géolocalisation ?, p.46

, ? Sous section 2 . Les solutions curatives ?, p.47

?. .. , §1 . Les solutions pour faciliter la localisation des conteneurs, p.47

A. , Une campagne d'essais de dérive de conteneurs ?, p.47

B. , Des simulateurs et capteurs pour favoriser la localisation des conteneurs et des nappes de pollution ?, p.48

. Le and . .. Rapace-;-?, , p.48

C. La-mise-en-place-de-balise and G. .. , , p.49

, Chapitre 2 . La découverte du conteneur en mer et l'enlèvement de l'épave ?, p.50

, ? Section 1 La découverte du conteneur en mer et sa mise en sureté, p.50

. §1 and . Le, , p.51

A. Les and ?. .. , , p.52

B. La-haute-mer and ?. .. , , p.53

§. , Notifcation de la présence du conteneur à la mer et mise en sureté, p.54

A. La, , p.54

. .. , Perte signalée par le navire à l'origine de la perte ?, p.54

?. .. Perte-non-signalée, , p.55

, Conteneur inconnu récupéré par accident, p.55

B. Mise, , p.56

A. La-découverte-de-l'épave-de-conteneur and ?. .. , , p.57

B. Droit-À-rémunération-du-sauveteur and ?. .. , 58 1 . les critères d'évaluation du montant de la rémunération ...p.58 2 . Indemnité spéciale prévue par la Convention de, p.61, 1989.

, ? Section 2 . Sauvetage et enlèvement de l'épave, p.62

, §1 . Les autorités compétentes : rôles et moyens, p.62

A. C. Les, , p.63

B. Le and ?. .. , , p.63

C. , , p.64

. §2 and .. .. Le, , p.65

A. , Les différentes étapes de la neutralisation du conteneur ?, p.65

?. .. , , p.66

?. .. Localisation, , p.66

?. .. , , p.68

, Recherche d'une responsabilité pour les dommages causés par les conteneurs perdus en mer et remboursement des frais engagés par l'Etat pour leur neutralisation Chapitre 1 . La recherche d'une responsabilité en cas de dommages causés par les conteneurs perdus en mer, p.75

, ? Section 1 . Les différents dangers risques et dommages causés par la perte, p.76

, Les dangers pour la navigation ?, §1, p.76

, Mise en demeure du propriétaire avant l'intervention de l'Etat en mer, p.78

, La mise en demeure et ses fondements juridiques ?, §1, p.78

A. , obligation pour l'administration de procéder à la mise en demeure ?, p.78

B. and ?. .. , , p.79

C. and ?. .. , , p.81

, Cas de dispense de l'administration de procéder à la mise en demeure ?, §2, p.81

A. , Cas d'urgence : le danger grave et imminent ?, p.81

B. Le and .. .. , , p.82

. §3 and .. .. Les, , p.82

, Chapitre 2. L'action en recouvrement de l'administration et les différents angles d'attaques pour obtenir remboursement des frais exposés lors des opérations de récupération ?, vol.1

. .. De-l'épave, , p.84

A. Le, , p.86

B. Le and ?. .. , , p.87

C. , , p.89

D. Le and ?. .. , , p.90

?. .. , 91 A. La Convention de Bruxelles du 29 Novembre, § 3 . Les fondements textuels en droit international ?, p.91, 1969.

B. La, Convention de Montego Bay du 10 Décembre 1952, p.92

C. La, Convention de Nairobi du 18 Mai, p.93, 2007.

D. ;. La, Convention de Londres du 28 Avril, p.94, 1989.

, La question de la limitation de responsabilité ?, p.95

, ? Section 2 .L' évolution jurisprudentielle pour les actions en remboursement des opérations de relèvement des conteneurs perdus en mer, p.97

§. , Action de l'Etat fondée sur les textes relatifs à l'assistance, p.97

A. L'arrêt-xing-qing and . Dao, Conseil d'Etat ,15 Avril, p.97, 2011.

B. , Navire Portugal et Navire Socol 2 et l'arrêt CAA Nantes, 28 Octobre, p.99, 2011.

§. , Les actions fondées sur le droit commun de la responsabilité, p.100

A. Sherbro, , p.101, 2008.

B. , CA Rouen , 5 Juin, p.101, 2008.

, Les autres intervenants engageant leur responsabilité dans la perte des conteneurs et la réparation des dommages causés au domaine public et à l'environnement ?, p.103

, ? Section 1.Les différents intervenants susceptibles d'engager leur responsabilité, p.103

§. , La responsabilité de l'exploitant du navire ?, p.106

, 106 ? Section 2 . La réparation des dommages causés au domaine public et à l'environnement, p.109

, La réparation de l'atteinte causée au domaine public maritime ?, §1, p.109

, §2 . la réparation des dommages causés à l'environnement ?, p.110

. .. Conclusion, , p.113

. .. Bibliographie, , p.114

. .. Annexes, , p.118

, Annexe 1 . Evolution des plus gros porte-conteneurs, p.119, 1988.

, Normes françaises ISO -codifcation, p.120

, Annexe 3 . Les différents types de conteneurs ?, p.122

. .. , Article 221 de la Convention de Montego Bay ?, p.124