, Proposition de cadre juridique pour une coordination du déploiement des STI à l'échelon européen, 2008.

, Il devrait notamment s'agir d'une évaluation quantitative des incidences économiques, sociales, financières et opérationnelles couvrant des aspects tels que l'acceptabilité par les usagers, le rapport coûts-bénéfices sur la durée du cycle de vie ou encore le recensement et l'évaluation des meilleures pratiques en matière de passation de marchés et de déploiement pour les installations, | Élaboration d'un ensemble d'outils d'aide à la décision pour faciliter les décisions concernant les investissements dans les applications et les services STI, 2011.

, Élaboration d'orientations pour le financement public, tant par l'UE (notamment par RTE-T et les fonds structurels) que par des sources nationales, d'installations et de services STI en fonction de l'évaluation de leur valeur économique, 2010.

, Europe de manière cohérente et accélérée sur la base d'objectifs stratégiques. Les domaines d'action prioritaires et les mesures de mise en oeuvre décrits ci-avant sont conçus de manière à atteindre ces objectifs. Regroupant et complétant les diverses activités qui ont déjà bénéficié d'un soutien de la part de l'UE et des autorités nationales, cette démarche permettra de tirer pleinement parti des travaux en cours et des applications et services d'ores et déjà déployés et qui ont fait leurs preuves. Une telle combinaison offre le meilleur cadre possible pour que les STI apportent une forte contribution à la réalisation de l, Le présent plan d'action présente une démarche visant à déployer les STI dans toute l

, Tout en soutenant le déploiement des STI dans l'UE à court et moyen terme, le présent plan d'action vise à établir une vision à long terme qui définit clairement le rôle des STI dans le système de transports européen du futur

, La Commission européenne présentera en 2012 un rapport sur les progrès réalisés dans la mise en oeuvre du présent plan d'action. Ce rapport réexaminera et, si nécessaire

, La présente communication s'accompagne d'une proposition de directive établissant un cadre pour la coordination du déploiement des STI

, COM, p.24, 2005.

, COM, p.314, 2006.

. Cemt/itf, La congestion, un défi global: dimension de la congestion et perspectives dans les transports terrestres, maritimes et aériens, 2007.

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, Voir note de bas de page nº 4

, Voir note de bas de page nº 2

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, SESAR: Single European Sky Air Traffic Management Research (programme de recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen)

, Communication sur l'écologisation des transports, COM, vol.433, 2008.

, COM, p.607, 2007.

, Système mondial de radionavigation par satellite

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, Directive 2004/52/CE

, Les appareils nomades sont des appareils de communication et d'information qui peuvent être embarqués dans le véhicule par le conducteur et utilisés en roulant: téléphones mobiles, systèmes de navigation

, COM, vol.431, p.542, 2003.

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