M. Mori, Étude préalable à la mise en place d'un système d'archivage

. Villeneuve-d-'ascq, univ-lille3.fr http://www.legifrance.gouv.ff/WAspad/UnCode?code=CPATRIML.rcv http://www.cepid.com/cepid2003/recordsmanagement.pdf http://www.education.gouv.lf/botexte?MODELE=vues/men com réglés affiche5/tpl- f.html&CMD=cherche&WHERE IS FT CID=61890 http, 2006.

L. Recensement and D. Documents, 7 -Quels sont les dossiers produits dans le cadre de chaque procédure ? - 8 -Quelles sont les pièces constitutives du dossier -typologie -(dans l'ordre de la procédure) ? Comment est constitué un dossier ? (Quelles

. Quelle-est-la-pièce-qui-ouvre-le-dossier-et-celle-qui-le-clôt, 10 -Quel est le volume produit annuellement pour chaque catégorie de dossiers ? - 11 - Comment sont classés les dossiers (chronologiquement, alphabétiquement, numériquement, etc.) ? - 12 -S'agit-il du dossier maître (dossier principal instruit dans le cadre d'une procédure donnée) ou d'un doublon (copie intégrale ou partielle du dossier maître, reçue d'un autre service pour information, avis, contrôle, suivi juridique ou comptable) ? S'il s'agit du dossier maître, des copies sont-elles transmises à d'autres services ou organismes ? - 13 -Quels

L. Courant, 15 -Combien de temps s'écoule entre le première et la dernière pièce du dossier ? - 16 -Les textes réglementaires fixent-ils une durée maximale d'instruction du dossier ? - 17 -Combien de temps le dossier reste-t-il ouvert ? - 18 -Quelle est la fréquence d'utilisation du dossier ?