,
organisation de l'offre médico-sociale, mis à jour le 8 février, p.2017 ,
, Disponible sur : https://www.ars.sante.fr/lorganisation-de-loffre-medico-sociale
,
, , 2018.
, Espérance de vie à divers âges en 2017, paru le 16 janvier, INSEE, 2018.
, , 2018.
, PACA, Statistiques et indicateurs de la santé et du social, 2017.
, , 2018.
La gestion du médicament en établissement médico-social, Seli Arslan, p.191, 2007. ,
Code de la santé publique, Article R 5132-3 Article R5132-3, Modifié par Décret n°2013-1216 du 23 décembre 2013 -art ,
,
Code de la santé publique, Article R 5125-55, Version du 8 août, 2004. ,
,
Code de l'action sociale et des familles, Article L 311-3, Modifié, p.141 ,
,
Code de la santé publique, Article L 1110-8, Modifié par LOI n°2016-41 du 26 janvier 2016 -art, p.175 ,
,
Code de la sécurité sociale, Article L162-2 Créé par Décret 85-1353 1985-12- 17 art. 1 JORF 21 décembre, 1985. ,
, Disponible sur: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;?idArticle=LEGIARTI000006741332&c idTexte=LEGITEXT000006073189
Sécurisation du circuit du médicament dans les Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sans pharmacie à usage intérieur, mars 2012 mise à jour en avril 2014 [en ligne] https ,
Code de l'action sociale et des familles ,
,
,
Sécurisation du médicament dans les structures médicalisées pour adultes handicapés sans pharmacie à usage intérieur, 2016. ,
Code de l'action sociale et des familles, Article L 313-26, Modifié par LOI n°2009-879 du 21 juillet 2009 -art, p.124 ,
,
Dictionnaire français de l'erreur médicamenteuse, 1 ère édition, 2005. ,
Code de la santé publique, Article R5121-152 d'août, Modifié par le Décret n°2013-923 du 16 octobre, p.2013, 2004. ,
,
,
,
Présentation et bilan depuis la mise en place, 2009. ,
, , 2018.
Code de la santé publique, Article R1413-67, créé par le Décret, pp.2016-1606 ,
, du 25 novembre 2016 -art
,
Code de la santé publique, Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ,
, , 2018.
Code de la santé publique, Article D1413-58, Créé par Décret n°2016-1151 du 24 août 2016 -art ,
, , 2018.
Code de la santé publique, Article L1111-24, Modifié par LOI n°2009-879 du 21 juillet 2009 -art, p.126 ,
, , 2018.
Décret n° 2016-1644 du 1er décembre 2016 relatif à l'organisation territoriale de la veille et de la sécurité sanitaire ,
, , 2018.
Code de la santé publique, Article R1413-62, Modifié par Décret, pp.2017-1483 ,
, , 2018.
Code de la santé publique, Article R1221-32, Modifié par Décret, pp.2017-885 ,
, du 9 mai 2017 -art
, , 2018.
Code de la santé publique, Article R1341-26, Créé par Décret n°2014-128 du 14 février 2014 -art ,
,
Code de la santé publique, Article R5121-158, Modifié par Décret, pp.2017-885 ,
, du 9 mai 2017 -art
,
Code de la santé publique, Article R5132-112, Modifié par Décret, pp.2017-885 ,
, du 9 mai 2017 -art
,
, Disponible sur: https://pasqual.sante-paca.fr/ [consulté le 1 févier 2018] 33 FORAP, Les adhérents de la FORAP
, , 2018.
Code de la santé publique, Article L5121-1, Modifié par Ordonnance n°2016- 1729 du 15 décembre 2016 -art ,
,
Code de la santé publique, Article R5121-150, Modifié par Décret, pp.2012-1244 ,
, du 8 novembre 2012 -art
,
Code de la santé publique, Article R5121-167, Modifié par Décret, pp.2012-597 ,
,
Bonnes pratiques de pharmacovigilance" ? Point d'Information, paru le 5 février, 2018. ,
sante.fr/S-informer/Actualite/Actualisation-des-Bonnespratiques-de-pharmacovigilance-Point-d-Information ,
Code de la santé publique, Article. L1340-2, Créé par LOI n°2016-41 du 26 janvier 2016 -art, p.171 ,
, , 2018.
Code de la santé publique, Article L1413-14, Modifié par Ordonnance n°2017- 51 du 19 janvier 2017 -art ,
, , 2018.
, 40 ARS, Un nouveau portail pour signaler les événements sanitaires indésirables, paru le 15 mars, p.2017
, Disponible sur: https://www.ars.sante.fr/un-nouveau-portail-pour-signaler-les-evenementssanitaires-indesirables
, Disponible sur : http://omedit.e-santepaca.fr/ [consulté le 15 mars, 2018.
relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales paru, pp.27-59, 1813. ,
, Disponible sur: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033670880&categor ieLien=id
Code de l'action sociale et des familles ,
, Disponible sur: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074069&i dArticle=LEGIARTI000033678469
Code de l'action sociale et des familles, Article R331-10 ,
,
Arrêté du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales, JORF n°0304 du 31 décembre 2016 texte, p.51 ,
, , p.texte, 2016.
Code de l'action sociale et des familles, Article L331-8-1, Créé, p.30 ,
,
Votre déclaration concerne un médicament -Vous êtes un professionnel de santé ,
sante.fr/Declarer-un-effet-indesirable/Votre-declaration-concerne-unmedicament/Votre-declaration-concerne-un-medicament/Votre-declaration-concerne-unmedicament-Vous-etes-un-professionnel-de-sante, 2018. ,
, Erreurs médicamenteuses chez les personnes âgées de plus de 60 ans institutionnalisées en Aquitaine-Poitou-Charentes
, Bulletin d'information toxicologique, vol.32, issue.1, pp.29-32, 2016.
, toxicologie-clinique/erreurs-medicamenteuses-chez-les-personnes- agees-de-plus-de-60-ans-institutionnalisees-en-aquitaine-poitou-charentes
Déclaration et gestion des événements indésirables mis à jour le 30 ,
, décembre 2016
iledefrance.ars.sante.fr/6-declaration-et-gestion-des-evenements- indesirables ,
, , 2018.
, Annexe 1 : document CERFA de déclaration au CRPV 70
, Annexe 5 : exemple de charte d'incitation au signalement d'un événement indésirable proposé par l'OMEDIT Centre