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, Abrogé, p.10

, 11° Les procédés et appareils destinés à la désinfection des locaux et des véhicules dans les cas prévus à l'article L, pp.3114-3115

, Abrogé, p.12

, Abrogé, p.13

, 14° Les lentilles oculaires non correctrices

, 16° Les micro-organismes et toxines mentionnés à l'article L, pp.5139-5140

, 18° Les logiciels qui ne sont pas des dispositifs médicaux et qui sont utilisés par les laboratoires de biologie médicale, pour la gestion des examens de biologie médicale et lors de la validation

, 19° Les dispositifs à finalité non strictement médicale utilisés dans les laboratoires de biologie médicale pour la réalisation des examens de biologie médicale

, 20° Les logiciels d'aide à la prescription et les logiciels d'aide à la dispensation

. , L'agence participe à l'application des lois et règlements relatifs aux recherches impliquant la personne humaine et prend, dans les cas prévus par des dispositions particulières, des décisions relatives aux recherches impliquant la personne humaine

, Elle assure la mise en oeuvre des systèmes de vigilance, à l'exception de ceux portant sur le lait maternel, les organes, les tissus, les cellules et les préparations de thérapie cellulaire

, Annexe 2 : Recommandations de gestion des produits des santé soumis à la chaîne du froid entre +2°C et +8°C à l'officine, émise par l'Ordre National des Pharmaciens en Décembre, 2009.