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, Texte religieux : -ANCIEN TESTAMENT, Genèse, chapitre 1, verset 28 et chapitre 9

L. .. Therapeutique, 15 Section 1 : Un strict encadrement législatif de la PMA, CHAPITRE

, I/ La nécessité de démontrer une infertilité pathologique ou une maladie grave transmissible 15

, II/ Des conditions garantissant la mise en place d'un modèle familial traditionnel

, Section 2 : Un encadrement visant à éviter les dérives de la procréation médicalement assistée 18

, I/ La volonté de conserver un modèle unique de famille : le « modèle bioéthique français, p.19

.. .. A)-la-valorisation-d'un-modèle-unique-de-famille, 19 B) Un modèle aujourd'hui concurrencé face au déclin du modèle matrimonial

.. .. Ii/-le-refus-d'une-médecine-de-convenance,

, A) Un refus net fondé sur des valeurs éthiques

, B) La négation de l'existence d'un droit à l'enfant

U. .. Therapeutique, CHAPITRE, vol.2

.. .. I/-l'existence-d'un-tourisme-procréatif-vecteur-d'inégalités,

, A) L'admission jurisprudentielle de l'adoption, par la conjointe de la mère, de l'enfant né de PMA à l'étranger

, B) Des inégalités générées par le coût financier du tourisme procréatif

, II/ L'existence implicite des procréations médicalement assistées de convenance

, A) La spécificité du don de gamètes : un véritable « don d'engendrement »

. B)-le-désir-d'enfant and . .. Amp,

, Section 2 : Une modification législative nécessaire

.. .. I/-l'abandon-de-l'exigence-d'une-stérilité-pathologique,

.. .. Ii/-un-nécessaire-changement-d'intitulé,

L. .. Pma, . Les-bouleversements-generes-par-l'admission-d'une-medecine, and . .. De-convenance, 31 Section 1 : L'élargissement de la mission du médecin, TITRE, vol.2

. I/-l, introduction d'une mission de nature « sociétale » au coeur de la profession du médecin, p.31

.. .. Ii/-un,

, Section 2 : L'admission implicite d'un droit à l'enfant

.. .. I/-le,

, II/ L'accroissement du nombre d'enfants nés de PMA et la féminisation de la parentalité, p.35

, Section 3 : La question du maintien de la prise en charge par la Sécurité sociale

. I/-l, actuelle prise en charge de la procréation médicalement assistée

, II/ L'incertitude du maintien de cette prise en charge en cas d'ouverture

, 38 B) L'impossibilité matérielle d'un remboursement intégral de tous les bénéficiaires, A) Une intervention législative nécessaire afin d'éviter les risques d'inégalité voire de discrimination, p.38

L. .. , 40 Section 1 : La rareté des dons de gamètes, CHAPITRE, vol.2

.. .. I/-une-demande-déjà-difficilement-satisfaite, 40 A) L'insuffisance actuelle des dons de sperme

.. .. B)-les,

, II/ L'aggravation de la pénurie en cas d'ouverture de la PMA aux couples de femmes et aux femmes célibataires

.. .. B)-des,

, Section 2 : Des solutions envisageables mais fortement controversées

. I/la, 44 A) Privilégier les couples hétérosexuels souffrant d'infertilité pathologique ?

. ?. B)-appliquer-la-règle-du-«-premier-arrivé,

, 45 A) La rémunération des dons

B. , Une solution néanmoins admise dans certains pays étrangers

U. Le-principe-d'anonymat and . .. Français, CHAPITRE, vol.1

I. , Un principe fondamental par l'abondance de dispositions législatives

, 51 I/ Les craintes liées à la levée de l'anonymat, Le principe d'anonymat, un principe justifié par des considérations éthiques mais aussi morales, vol.2

, A) Un potentiel eugénisme pouvant découler du choix du donneur

.. .. B)-un,

.. .. Ii/-la-volonté-de-préserver-le-modèle-«-ni-vu-ni,

». .. B)-l'anonymat-au-service-du-modèle-«-ni-vu-ni-connu,

U. N. L'anonymat, . Principe, . Remis, and . .. Cause, 55 Section 1 : L'incompatibilité du principe avec le droit de l'enfant à connaitre ses origines, CHAPITRE, vol.2, p.55

, I/ Le droit de connaitre ses origines : un principe de plus en plus reconnu au niveau international, vol.56

, II/ Le caractère néfaste de l'anonymat des donneurs d'un point de vue médical

L. .. Origines and ;. Societe, TITRE, vol.2, p.59

, Section 1 : Des revendications de plus en plus fortes

, I/ Des avancées législatives incitant à la levée de l'anonymat

, A) Une évolution du droit médical fondée sur la dignité de la personne humaine et sur son droit de savoir, p.61

, 62 Section 2 : Un principe vain en cas d'ouverture de la PMA à toutes les femmes, II/ La multiplication des associations d'enfants nés de PMA militant pour la reconnaissance de leur droit de connaitre leurs origines

». .. I/-la-fin, 64 B) La disparition inévitable du modèle en cas d'ouverture de la PMA à toutes les femmes

.. .. Ii/-l'émergence-d'un-principe-de-responsabilité,

L. .. Du-donneur, 66 Section 1 : L'accès aux origines, une liberté et non une obligation, CHAPITRE, vol.2

. I/-un, abord laissé à la discrétion des parents

, Section 2 : Une intervention législative nécessaire en cas de levée de l'anonymat

. I/-l, importance de garantir l'absence de lien juridique entre le donneur et l'enfant né du don68 II/ La communication de renseignements nécessaires à la construction identitaire de l, p.69

L. .. Filiation, PARTIE, vol.3

L. Des, TITRE, vol.1

. .. Modeles-français-actuels and A. .. ;-l'insuffisance-et-l'inadaptabilite-des-modes-d'etablissement, 72 Section 1 : La filiation charnelle, un modèle inadapté

, 72 II/ Un mode de filiation inadapté dans le cadre de la PMA

, Section 2 : La filiation adoptive, un modèle inadéquat

I. , Une possibilité désormais admise par la jurisprudence pour les couples de même sexe, p.74

P. .. Ii/-l'inadéquation-de-la-filiation-adoptive-dans-le-cadre-de-la,

L. .. Filiation, 76 Section 1 : L'existence d'une nouvelle conception de la sphère familiale, CHAPITRE, vol.2

.. .. I/-l'acceptation-de-nouvelles-formes-familiales,

.. .. Ii/-l',

, Section 2 : La nécessité d'établir un mode sui generis

, I/ La fin d'un modèle unique de procréation : dissociation entre sexualité et procréation, p.78

. Ii/-le, droit de connaitre la vérité quant à son mode de conception

A. Des and . .. Utilises-a-l'etranger, 81 Section 1 : La reconnaissance automatique : l'exemple québécois, CHAPITRE, vol.1

.. .. I/-une-présomption-de-co-maternité,

. Ii/-la, double filiation féminine : une solution incohérente et contraire à l'intérêt supérieur de l'enfant selon la Cour européenne des droits de l'Homme

, Section 2 : L'établissement de la filiation par déclaration de volonté

.. .. I/-le,

. Ii/, Une modalité d'établissement intéressante mais pas entièrement satisfaisante

, A) Les avantages de la déclaration de volonté

, B) Les imperfections des déclarations de volonté existantes

L. Volonte and C. .. De-pma, 87 Section 1 : La déclaration commune anticipée de filiation : une proposition du groupe de travail « Filiation, origines et parentalité », CHAPITRE, vol.2

, I/ La déclaration commune anticipée : l'émergence d'un troisième mode d'établissement de

, Section 2 : Les évolutions introduites par ce nouveau mode d'établissement de la filiation, p.90

, I/ La reconnaissance du statut de donneur et de sa coopération avec les parents d'intention, p.90

, II/ La prééminence du droit au respect à la vie privée sur le principe du « secret »

. .. Conclusion,

. .. Bibliographie,