, Les recommandations 2018 du Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge concernant la scolarisation des enfants de moins de sept ans en situation de handicap

, -102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, 2005.

, La scolarisation des élèves en situation de handicap. Ministère de l'Éducation nationale

, Code de l'action sociale et des familles -Article L146-7. Code de l'action sociale et des familles

, Code de l'action sociale et des familles -Article R146-27. Code de l'action sociale et des familles

, de financement de la sécurité sociale pour, 1786.

, Code de l'action sociale et des familles -Article L245-1. Code de l'action sociale et des familles

, Code de l'action sociale et des familles -Article L146-9

, Code de l'action sociale et des familles -Article L241-3. Code de l'action sociale et des familles

, Code de l'éducation -Article R213-13. Code de l'éducation

, Code de l'éducation -Article D351-5. Code de l'éducation

, Arrêté du 6 février 2015 relatif au document formalisant le projet personnalisé de scolarisation mentionné

, Arrêté du 6 février 2015 relatif au document de recueil d'informations mentionné à l'article D. 351-10 du code de l'éducation, intitulé « guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation

, Code de l'éducation -Article D351-7. Code de l'éducation

B. Belmont, É. Plaisance, and A. Vérillon, Accompagnement et intégration scolaire, Contraste, issue.24, pp.247-66, 2006.

, Examens et concours de l'enseignement scolaire

, Ministère de l'Éducation nationale

, Code de l'action sociale et des familles -Article D312-55. Code de l'action sociale et des familles

, Code de l'action sociale et des familles -Article L311-1. Code de l'action sociale et des familles

. Établissements,

, Ministère de l'Éducation nationale

D. Sur,

S. Admin, Comité interministériel du Handicap, 2017.

, Secrétariat d'État auprès du Premier ministre chargé des Personnes handicapées, 2017.

D. Sur,

. Dicom_astreinte, Stratégie nationale pour l'autisme 2018-2022 : changeons la donne

, Secrétariat d'État auprès du Premier ministre chargé des Personnes handicapées, p.13, 2018.

. Haut-conseil-de-la-famille, . De-l'enfance, . De-l'âge, and . Hcfea, Rapport du Conseil de l'enfance et de l'adolescence « Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap, de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille, 2018.

, Rapport sur l'évaluation de l'aide humaine pour les élèves en situation de handicap | INSHEA

, Schéma départemental d'organisation sociale et médico-sociale de l'enfance et de la famille, 2016.

, Décret n° 2012-903 du 23 juillet 2012 relatif à l'aide individuelle et à l'aide mutualisée apportées aux élèves handicapés. 2012-903 juill 23, 2012.

E. Vigan, Parce que les MDPH peuvent être des observatoires, Avril, 2013.

L. Geva, Présentation de la démarche, vol.60, 2008.

L. De-montaigne, O. Bernard, D. Fonseca, D. Gaudart, J. Richardson et al., Étude des notifications à la Maison départementale des personnes handicapées chez les enfants placés à l'Aide sociale à l'enfance dans les, Arch Pédiatrie. sept, vol.22, issue.9, pp.932-974, 2015.

B. Belmont, E. Plaisance, and A. Vérillon, Les auxiliaires à l'intégration scolaire des enfants en situation de handicap. Conditions de travail et développement de compétences professionnelles

, Eur J Disabil Res Rev Eur Rech Sur Handicap, vol.3, issue.4, pp.320-359, 2009.

M. Jimeno and C. Bourdais-mannone, Incidence des troubles du comportement et Planification, Incidence of behavior disorders and regional planning, J Gest Déconomie Médicales, vol.30, issue.5, pp.332-377, 2012.
DOI : 10.3917/jgem.125.0332