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, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 49 Sortie d'hospitalisation en accord avec le médecin 50 Programme de soins en hospitalisation partielle 51

, Appel de la décision du JLD par le procureur 52

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 53

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 54 Sortie d'hospitalisation en accord avec le médecin 55

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 56

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 57 Sortie contre avis médical

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 59 Sortie d'hospitalisation en accord avec le médecin 60 Sortie contre avis médical

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 62

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 63

, Appel de la décision du JLD par le procureur 64

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 65

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 66 Autre : patient en fugue

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 68 Programme de soins ambulatoire 69

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 70 Sortie contre avis médical 71 Sortie contre avis médical 72 Sortie d'hospitalisation en accord avec le médecin 73 Sortie d'hospitalisation en accord avec le médecin 74

, Poursuite de l'hospitalisation en soins libres 75 Sortie sans information 76 Sortie contre avis médical

, Autre : patient en réanimation Décision des expertises : 80 E Absence d'indication de mesure de soins sans consentement 81 E Absence d'indication de mesure de soins sans consentement 82 E Absence d'indication de mesure de soins sans consentement 83 E Nécessité de maintenir l'hospitalisation sans consentement 84 E Nécessité de maintenir l'hospitalisation sans consentement 85 E Absence d'indication de mesure de soins sans consentement 86 E Programme de soins établit avant réalisation de l