, PARTIE, vol.1
Section 1 : L'existence d'une réelle liberté au sein du contrat de mariage, Chapitre, vol.1 ,
,
Le champ d'application de la liberté offerte aux époux ,
,
13 Section 2 : La préservation des intérêts respectifs de chacun et des intérêts communs ,
15 B-L'utilisation des avantages matrimoniaux et libéralités dans un but de protection du conjoint ,
,
,
Une approche pré-divorce influant directement l'après divorce / Une vision d'anticipation emportant des conséquences indirectes sur le divorce, Chapitre, vol.2 ,
,
32 Section 2 : la prise en compte effective des conséquences de l'adoption de certains mécanismes ,
, L'impact des choix préalablement effectués par les époux au moment du divorce
,
, La possibilité laissé aux époux de contrevenir à ces principes généraux par le contrat de mariage, p.38
, A-Les possibilités légales de déroger au principe de révocabilité et d'irrévocabilité
, B-Une pratique visant à déroger aux principes de l'article 265
, 43 Section 1 : Des limites juridiques surmontables à la volonté des époux, Chapitre 1 : Les limites et contraintes à la volonté
43 A-Une application obligatoirement à tous les régimes matrimoniaux ,
, B-Des dérogations permises aux règles du régime primaire
48 B-Les possibilités d'atténuation de l'ordre public matrimonial entrainant un déclin des règles d'ordre public, Les limites factuelles à la volonté, vol.2 ,
, 52 A-Les limites liées à la situation personnelle des futurs époux
, , vol.56
, A-La préférence du droit français pour une convention post-mariage et pré-divorce
,
, 60 Section 1 : Une liberté entravée par le droit interne français, Les limites posées par le droit interne français, vol.2, p.61
, , p.61
63 § 2. La position du juge français face aux prenuptial agreement ,
ordre public international français s'opposant à la validité des prenuptial agreement ,
,
, Une porte ouverte pour les couples internationaux, vol.2
69 A-La reconnaissance de l'autonomie de la volonté des futurs époux en droit européen ,
, Vers la reconnaissance en droit français du prenuptial agreement ?, B-Les risques liés à l'incertitude des effets des principes reconnus
, A-La reconnaissance limitée des prenuptial agreement en droit français
,