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, Comme en témoigne les oeuvres de certains artistes tels que Picasso ou encore Hemingway (voir en ce sens Mort dans l'après-midi, 1949.

, permette d'établir une sélection entre les différentes coutumes prétendant à l'autorisation de la loi

, Ce critère devrait être mis en avant davantage, dans la mesure où le critère de la tradition ininterrompue semble peu satisfaisant. En effet, « la répétition de la cruauté dans le passé justifie sa perpétuation à l'avenir, p.375

L. , Ce n'est peut-être pas toujours la loi qui décide d'accorder une place à la coutume 376 . La force de la tradition tauromachique démontre en effet qu

, En effet, outre les groupes de pression, les juges du Sud-Ouest et du Midi ont fait échec à l'application de la loi Grammont, ce malgré l'opposition constante de la Cour de cassation 380 . La corrida a également profité du soutien des maires, qui se sont abstenus d'interdire les spectacles, ou qui les ont parfois autorisés

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C. Duvert, pour qui finalement, la coutume contra legem, s'est imposée comme étant source de la loi pénale, p.31, 2014.

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, la France ont développé un certain nombre d'arguments, d'ordre strictement juridique », de façon à faire échec à l'application de la loi, ce qui ne va pas sans poser un problème fondamental du point de vu de la perception de son office par le juge quand bien même il serait fondamentalement aficionado

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J. Liegeois and . Pour, code pénal, mais également les juridictions à qui l'on a renvoyé le soin d'interpréter la loi, font un accueil favorable à la tradition tauromachique 388 . Il est dès lors possible de penser qu'il pourrait en être de même de certaines traditions culturelles faisant l'objet d'une infraction pénale. Toutefois, la législation pénale n'est pas toujours aussi favorable à la consécration d'une dérogation destinée à la différence culturelle. En effet, la coutume est un fait justificatif bien établi, auquel le droit pénal laisse pourtant peu de place 389, Comme par exemple le terrain des Molines à Angoulême, qui depuis les années soixante-dix permet d'accueillir des familles pour des temps de séjour long, p.52

, Section II -L'exemple des combats de coqs Une curieuse différence de traitement. L'article 521-1 du code pénal, consacre une exception à l'infraction de sévices et actes de cruauté envers les animaux

, Etat n'aurait-il pas le devoir de protéger le torero contre lui-même, ce dernier mettant sa vie en péril et ce contre rémunération ? Cette situation renvoie directement à l'affaire du lancer de nains (CE, Commune de Morsang-sur-Orge, 27 octobre 1995, requête n°136727 : l'artiste nain évoquait son gagne-pain

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. Le-fait, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. (?) Est punie des peines prévues au présent article toute création d'un nouveau gallodrome. ». travaux préparatoires une justification à sa décision 394

. S'agissant-de-la-ville-de-biarritz, pour laquelle la Cour de cassation la rattache à Bayonne, et l'intègre dans le même temps à une « ensemble démographique

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