V. Albouy, Des insectes en ville, 2017.

, Disponible

F. Angelier, Les moineaux des villes en péril, CNRS Le journal, 2015.

D. Badariotti and F. Le-renouvellement-urbain-en, du traitement morphologique à l'intervention sociale, 2006.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/halshs-00121821

P. Billet, L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique. Revue juridique de l'Environnement, vol.36, pp.63-78, 2011.

J. Bravard and F. Petit, , p.9782200251772

P. Clergeau, Biodiversité et urbanisme : nouveaux enjeux, nouvelles méthodes, Conférence universitaire

. Bretagne, , 2019.

P. Clergeau, G. Désiré, and . Biodiversité, Paysage et Aménagement : du corridor à la zone de connexion biologique, 1999.

P. Clergeau and N. Machon, Où se cache la biodiversité en ville?: 90 clés pour comprendre la nature en ville. Versailles : Éd. Quae, vol.9782759222148, 2014.

A. Colsaet, Gérer l'artificialisation des sols : une analyse du point de vue de la biodiversité, 2017.

C. De-l'observation, . Et, . Statistiques, and . France, clés d'interprétation de la nomenclature, 2009.

. Commission-europeenne, Lignes directrices concernant les meilleures pratiques pour limiter, atténuer ou compenser l'imperméabilisation des sols. Luxembourg : Office des publications de l'Union européenne, vol.9789279262142, 2012.

A. Corvaisier, Entretien téléphonique semi-directif (Questionnaire en Annexe IV), 2019.

H. Daniel, L'écologie du paysage -Note de cours, Angers, 2018.

P. Descola and . Le, Communications, vol.76, pp.17-39, 2004.

S. Díaz, Summary for policymakers of the global assessment report on biodiversity and ecosystem services of the Intergovernmental Science-Policy Platform on Biodiversity and Ecosystem Services, 2019.

E. Vivo, Analyse de mesures compensatoires aux atteintes au patrimoine naturel -Recueil et analyse de cas

J. Estebanez, Pour une ville vivante ? Les animaux dans la fabrique de la ville, histoire d'une requalification partagée. Histoire urbaine, vol.44, p.5, 2015.

R. T. Forman and M. Godron, Landscape ecology, vol.9780471870371, 1986.

N. M. Haddad, Habitat fragmentation and its lasting impact on Earth's ecosystems. Science Advances, vol.1, p.1500052, 2015.

R. M. Hassan, M. Et, and . Ecosystem, Millennium ecosystem assessment series), Current state and trends, vol.1, 2005.

C. Hodak, Les animaux dans la cité: pour une histoire urbaine de la nature. Genèses [en ligne, vol.37, pp.156-169, 1999.

M. Jimenez, La psychologie de la perception: un exposé pour comprendre, un essai pour réfléchir. Paris : Flammarion, vol.9782080354969, 1997.

M. Kopf, Comment évaluer et comparer la biodiversité en ville à partir des données existantes ? Mémoire, Angers : Agrocampus Ouest, 2011.

B. Laroche, T. Lacassin, and J. , artificialisation des sols : pressions urbaines et inventaire des sols, Étude et Gestion des Sols, vol.13, pp.223-225, 2006.

É. Larousse, Définitions : biodiversité -Dictionnaire de français Larousse

É. Larousse, Définitions : biotope -Dictionnaire de français Larousse

É. Larousse, Définitions : biotope -Dictionnaire de français Larousse

E. Legoeuil, Comment gérer le changement d'échelle entre le SRCE et un document d'urbanisme communal ou intercommunal ? Mémoire, Angers : Agrocampus Ouest, 2016.

H. Levrel, Biodiversité et développement durable : quels indicateurs ?, Octobre, issue.23, 2006.

M. Linglart, Méthodologie de mise en place d'une Trame verte urbaine : le cas d'une communauté d'agglomération, Plaine Commune, Cybergeo : European Journal of Geography

, Juillet, issue.6, 2016.

,

J. P. Montoroi, Rôle des sols sur la genèse des inondations, 2012.

S. Nathalie, Partager l'espace avec une espèce protégée qui s'impose. Approches croisées des relations entre habitants et goélands (Larus michahellis) à Marseille

, Décembre, 2012.

. Plante&cité-(dir, Questionner l'évaluation : pour des stratégies et actions favorables à la nature en ville, 2019.

C. Rich and T. Longcore, Ecological Consequences of Artificial Night Lighting

A. Robert, Y. , and J. Louis, Les citadins, un désir de nature « sous contrôle », « fleurie et propre ». Métropoles [en ligne, vol.25, 2018.

J. Salomon, Revue géographique des Pyrénées et du, vol.17, pp.51-60, 2004.

A. Schneider, . Friedl, and D. Potere, A new map of global urban extent from MODIS satellite data, Environmental Research Letters, vol.4, p.44003, 2009.

C. Tannier, Impact of urban developments on the functional connectivity of forested habitats: a joint contribution of advanced urban models and landscape graphs, vol.52, pp.76-91, 2016.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01250399

I. Unep, Les espaces verts de demain, 2008.

, Disponible

, COMMUNICATION/Relations%20et%20communication%20presse/DP%20enquete%20Unep%20

, Ipsos%202007%202013/DP%20Unep%202008%20HD.pdf?, 18703.

, Arrêtés ministériels pour le territoire national

, Fête de la Nature

L. France,

, Millennium Ecosystem Assessment

, Disponible

, Ministère de la Transition écologique et solidaire, Ministère de la Transition écologique et solidaire

, Ministère de la Transition écologique et solidaire

, Disponible

, Projet de loi portant engagement national pour l'environnement

, Disponible

, Zone humide d'importance internationale. Convention de Ramsar | Outils juridiques pour la protection des espaces naturels

, Disponible

, Localisation du projet

, 10°,11°a) b),12°,13°, 22°, 32°, 34°, 38° ; 43° a), b) de l'annexe à l'article R. 122-2 du code de l'environnement, indiquez ici l'adresse envisagée ainsi que les coordonnées géographiques du lieu d'implantation prévu. Dans la case « adresse et commune(s) d'implantation » indiquez également les références cadastrales (section et numéro des parcelles). Elles peuvent être trouvées à l, 6° a), b) et c), 7°a), b) 9°a),b),c),d)

, 6° a), b) et c), 7°a), b) 9°a),b),c),d), 10°,11°a) b),12°,13°, 22°, 32°, 34°, 38° ; 43° a), b) de l'annexe à l'article R. 122-2 du code de l'environnement)

, Les coordonnées géographiques sont exprimées sous la forme : Longitude : 02° 14' 08'' E Latitude : 48° 53' 31'' N ou Longitude : 149° 34' 12'' O Latitude : 17° 33' 27'' S Pour connaître les coordonnées géographiques d'un lieu

, Ces coordonnées doivent être exprimées : ? pour la France métropolitaine et la Corse : selon le réseau géodésique français, 1993.

?. Pour-la-guadeloupe and L. Martinique, Saint Barthélémy et Saint-Martin : selon le réseau de référence des Antilles françaises, 1991.

?. Pour-la-guyane, , 1995.

M. ?-pour, , 2004.

?. Pour-la-réunion, , 1992.

. ?-pour-la-nouvelle-calédonie, , 1991.

L. ?-pour, Polynésie française : selon le réseau géodésique de la Polynésie française

. ?-pour-saint-pierre and W. Miquelon, Futuna et les Terres australes et antarctiques françaises, selon les coordonnées géodésiques définies par l'IGN

, S'agit-il d'une modification/extension d'une installation ou d'un ouvrage existant ? Si oui, cette installation ou cet ouvrage a-t-il fait l'objet d'une évaluation environnementale ? Si oui, à quelle date a-t-il été autorisé ?

, Si le projet dont la modification ou l'extension projetée était soumis à plusieurs autorisations, indiquez la date de l'autorisation la plus récente

, Des données environnementales (cartographie, inventaire, etc) sont disponibles sur le site internet du ministère en charge de l'environnement

, Une cartographie, présentant les enjeux environnementaux, peut utilement accompagner cette partie (voir rubrique 8.2)

, Afin de réunir les informations nécessaires pour remplir le formulaire, vous pouvez vous rapprocher des services instructeurs, et vous référer notamment à l'outil de cartographie interactive CARMEN

, Vous pouvez également retrouver la cartographie d'une partie de ces informations sur le site de l

, Pour les sites et sols pollués, vous pouvez vous référer à la base de données BASOL

, Lorsque le projet comporte un plan d'épandage d'effluents, il convient d'en tenir compte lors du remplissage des rubriques concernées par les impacts potentiels de ces épandages. C'est notamment le cas des périmètres de protection rapprochée des captages d

, Précisions sur l'expression « commune littorale » : conformément à l'article L. 321-2 du code de l'environnement sont considérées comme communes littorales les communes de métropole et des départements d'outre-mer : 1° Riveraines des mers et océans, des étangs salés

, 2° Riveraines des estuaires et des deltas lorsqu'elles sont situées en aval de la limite de salure des eaux et participent aux équilibres économiques et écologiques littoraux

, La liste des communes littorales est accessible à l'adresse suivante

, 924-1 du code rural et de la pêche maritime, une zone de conservation halieutique est un espace maritime et, le cas échéant, fluvial pouvant s'étendre jusqu'à la limite des eaux territoriales, qui présente un intérêt particulier pour la reproduction, la croissance jusqu'à maturité ou l'alimentation d'une ressource halieutique et dont il convient de préserver ou restaurer les fonctionnalités afin d'améliorer l'état de conservation des ressources concernées. Aucune zone de conservation halieutique n'a été délimitée au 1 er janvier 2017, ces zones seront accessibles dès leur délimitation sur le site

, 341-1 du code de l'environnement, les sites inscrits ou classés figurent au sein d'une liste établie dans chaque département, il s'agit des sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites classés sont des lieux dont le caractère exceptionnel justifie une protection de niveau national (éléments remarquables, lieux dont on souhaite conserver les vestiges ou la mémoire pour les événements qui s'y sont déroulés), l'inscription est une reconnaissance de la qualité d'un site justifiant une surveillance de son évolution, Précisions sur les expressions « site inscrit » et « site classé » : conformément à l'article L

, consultation de l'architecte des Bâtiments de France sur les travaux qui y sont entrepris. Les sites inscrits et classés sont référencés sur l'outil de cartographie interactive CARMEN disponible sur le site de chaque direction régionale

, Précisions sur les sites patrimoniaux remarquables : Pour mémoire, les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ainsi que les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager sont devenues des sites patrimoniaux remarquables (loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création

, Précisions sur la notion de proximité : Vous devez indiquez si votre projet est envisagé dans ou à proximité d'un site Natura 2000 ou d'un site classé. ? pour les sites classés : la proximité est appréciée à la fois en termes de rejets et en termes d

, ? pour les sites Natura 2000 : la proximité est appréciée en fonction des rejets et des incidences potentielles sur les sites

, vous devez préciser la liste des sites Natura 2000 susceptibles d'être affectés (dénomination et numéro), au regard des critères du 2° du I de l'article R. 414-23 du code de l'environnement (la nature et l'importance du projet, sa localisation dans un site Natura, Dans la case relative aux sites Natura, 2000.

, Caractéristiques de l'impact potentiel du projet sur l'environnement et la santé humaine

, Le projet envisagé est-il susceptible d'avoir des incidences notables ?

, Une incertitude sur l'occurrence, la durée, la fréquence ou la réversibilité des incidences du projet sur l'environnement peut en effet conduire à l'obligation de réaliser une évaluation environnementale

, Il ne s'agit pas ici de faire une pré-étude d'impact mais de donner des informations qualitatives et quantitatives suffisantes afin de permettre à l'autorité environnementale de juger de l'importance du risque d'impacts notables et d'apprécier de la nécessité ou non de réaliser une étude d'impact

, Tous les effets de votre projet sur l'environnement doivent être retranscrits ici : ? négatifs et positifs, ? directs et indirects, ? temporaires (notamment pendant la phase des travaux) et permanents, ? à court

, Lorsque le projet comporte un plan d'épandage d'effluents, il convient d'en tenir compte lors du remplissage des rubriques concernées par les impacts potentiels de ces épandages

, En effet, le formulaire de cas par cas est la première étape d'évaluation des impacts du projet sur un site Natura, Natura, 2000.

, 414-19 ou de la liste locale établie conformément à l'article R. 414-20 (voir le site internet du ministère en charge de l'environnement, rubrique réseau natura 2000), il est possible pour le pétitionnaire de joindre le formulaire simplifié Natura 2000 ou l'évaluation des incidences Natura 2000 si elle a été réalisée. Il est notamment demandé de se référer à la liste des espèces et habitats cités dans les formulaires standards de données des sites Natura 2000 disponibles auprès des service de l'Etat compétents en matière d'environnement (DREAL/DDT) et sur le site de l'Inventaire National pour la Patrimoine Naturel, Lorsque le projet est soumis à évaluation des incidences Natura 2000 systématique du fait de la liste nationale établie à l'article R

, S'il apparaît que le projet est susceptible d'avoir des incidences significatives sur un ou plusieurs sites Natura 2000, une analyse approfondie des incidences sur les sites Natura 2000 sera à fournir ultérieurement

, Pour les impacts spécifiques liés à la phase travaux, qui sont des impacts temporaires

, L'importance des impacts peut être définie en fonction notamment des critères suivants : ? aire géographique impactée ? ampleur de l'impact sur les populations, les habitats, les espèces, les ressources, etc. ? probabilité de l'incidence ? intensité, complexité, durée, fréquence et réversibilité de l'incidence ?

, Nota Bene 1 : dans la partie « ressources », il est demandé si le projet est excédentaire ou déficitaire en matériaux. La réalisation d'un projet peut nécessiter de l'extraction ou des apports de matériaux. Ainsi, un projet excédentaire est un projet qui, achevé, n'aura pas réutilisé l'ensemble des matériaux déblayés. Un projet est déficitaire si un apport de matériaux (remblai) est nécessaire à sa réalisation

, Nota Bene 2 : dans la partie « patrimoine / cadre de vie », pour savoir si votre projet est susceptible d'avoir des incidences notables sur le patrimoine archéologique, vous pouvez contacter la Direction régionale des affaires culturelles territorialement compétente -Service régional de l'archéologie, qui, conformément à l'article R. 522-5 du code du patrimoine, vous livrera les éléments de connaissance et de localisation du patrimoine archéologique sur l'emprise de votre projet

, Le projet est-il susceptible d'avoir des incidences cumulées avec d'autres projets existants ou approuvés ?

S. Signalez-ici,

, En effet, il s'agit d'évaluer objectivement les thématiques où des incidences cumulées sont à prévoir et de s'assurer que la capacité de charge de l'environnement ne risque pas d'être dépassée du fait de l

L. , 122-5 du code de l'environnement donne au 5° e) la définition suivante des projets existants ou approuvés à prendre en compte dans la réalisation de l'évaluation environnementale : -ont fait l'objet d'un document d

, Pour remplir le formulaire, vous pouvez vous référer au site internet des services de l'Etat en département pour les projets autorisés au titre de la loi sur l'eau et aux sites internet des autorités environnementales pour les autres

, La zone susceptible d'être affectée par votre projet dépend de ses impacts potentiels : proximité pour des nuisances de voisinage, champ visuel pour des impacts paysagers, bassin versant, en totalité ou en partie, pour des impacts hydrauliques, etc. Là aussi, des ordres de grandeur pourront être suffisants

, Exemple 2 : projet de défrichement de 2ha sur la parcelle mitoyenne pour l'extension des installations sportives de la commune

, Le projet est-il susceptible d'avoir des effets de nature transfrontière ?

, Il faut entendre par « effets de nature transfrontière » les impacts sur un autre Etat, membre de l'Union européenne ou partie à la convention sur l'évaluation de l'impact sur l

, Le caractère transfrontière des impacts sur l'environnement d'un projet est un des critères pour demander la production d'une étude d'impact

, Annexe III : tableau stratégique de mise en oeuvre d'un diagnostic croisé par étape au sein du projet selon Philippe Clergeau, 2015.

, Question n°1 : Existe t-il un protocole sur les méthodes de recensement de la faune et de la flore pour une étude d'impact ? Question n°2 : L'étude d'impact est-elle menée de manière uniforme par les écologues dans tous les bureaux d'étude en environnement ? Question n°3 : La récente modification de la règlementation pour les seuils de l'étude d'impact introduit des dossiers au « cas par cas » (avec rappel des seuils en vigueur). Pensez-vous que cela contribue à une meilleure prise en compte ? Question n°4 : Dans votre pratique d'écologue, êtes-vous souvent confronté à des situations relevant du « cas par cas