, Comment satisfaire à l'obligation de consentement éclairé ?

, Quels sont les règles générales concernant la communication du chirurgien-dentiste ? 3. Un chirurgien-dentiste a-t-il le droit de refuser ses soins à un patient ?

, Définir la capacité professionnelle et la compétence puis en décrire succinctement les conséquences pratiques

, Quelles sont les règles déontologiques en matière de confraternité ?

, Quelles sont les obligations du code de déontologie concernant les contrats ? 7. La conciliation : a) rôle du conseil départemental ? b) marche à suivre ?

, Le chirurgien-dentiste peut-il avoir plusieurs cabinets ? Si oui sous quelles conditions ?

, Quelles sont les peines disciplinaires que peut prononcer la section disciplinaire de l'Ordre régional des Chirurgiens-dentistes ?

, Le secret professionnel du chirurgien-dentiste : quel est son champ d'application, quelles sont les obligations déontologiques et existe-t-il des dérogations prévues par la loi ? cours consacrée à la matière, à la mauvaise qualité de l'enseignement

J. Vassal, Code de déontologie des chirurgiens-dentistes commenté

. Paris, Editions Espace ID, 2010.

G. Bentham and J. Bentham, Essai sur la nomenclature et la classification des principales branches d'art-et-science

J. Bentham, Deontologie: ou science de la morale. Place of publication not identified: Encre Marine, 2006.

R. A. Nye, Médecins, éthique médicale et État en France, pp.1789-1947

M. Simon, Déontologie médicale, ou des devoirs et des droits des médecins, dans l'état actuel de la civilisation, J. B

É. Larousse, Définitions : déontologie -Dictionnaire de français Larousse

D. Sur,

D. Gutmann, L'obligation déontologique entre l'obligation morale et l'obligation juridique, vol.13, 2000.

. Faculté-de-droit and É. De-science-politique-d'aix-marseille, La déontologie médicale: actes du Ve Colloque national Droit, 2006.

J. Pouillard, Historique du Conseil National de l'Ordre des Médecins (1845-1945), Histoires des Sciences Médicales, vol.39, issue.2, 2005.

, Code de la santé publique -Article L4121-2. Code de la santé publique

, Code de la sécurité sociale -Article L145-1. Code de la sécurité sociale

J. Markus,

D. Sur,

J. Moret-bailly, Les rapports entre loi et déontologies des professions de santé après le 4 mars 2002, Revue de droit sanitaire et social, pp.581-590, 2003.

L. René, Code de déontologie médicale, 1996.

B. Aknine, Le respect des obligations légales et règlementaires du chirurgien-dentiste, vol.52, pp.235-53, 2018.

. Fedcar, Fédération des Autorités Compétentes et Régulateurs Dentaires Européens

D. Sur,

D. Sur,

, Code de la santé publique -Article R4127-284. Code de la santé publique

. Charte_consentement and . Pdf, , 2019.

, Disponiblesur

D. Sur, Code de la santé publique -Article R4127-232

, Code de la santé publique -Article R4127-211. Code de la santé publique

, Code pénal -Article 225-1. Code pénal

, Code de la santé publique -Article R4127-204. Code de la santé publique

Y. Fronty and J. F. , Capacité et compétences du chirurgien-dentiste : distinction, étendue et limites. L'exemple de la chirurgie reconstructrice pré-et péri-implantaire orale

D. Sur,

, Code de la santé publique -Article L4141-1. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article R4127-279. Code de la santé publique

. Dentistes, , 2016.

, Code de la santé publique -Article R4127-233, vol.2020

, Code de la santé publique -Article R4127-259. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article L4123-2. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article R4127-270. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article L4124-6. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article R4127-206. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article R4127-207. Code de la santé publique

, Code de la santé publique -Article R4127-208. Code de la santé publique

, Publicité pour les médecins et les dentistes : le Conseil d'État contraint le gouvernement à lever l'interdiction

, Caducee.net

D. Sur,

, Refus de soins : les plus démunis discriminés | Défenseur des Droits

D. Sur,

, Code de la santé publique -Article L4141-1. Code de la santé publique

M. Sabek, Secret professionnel du chirurgien-dentiste, 2017.

D. Sur,

O. Hamel, Réflexion éthique universitaire en odontologie: évaluation et proposition, 2003.

. Matos-ms-de and R. Tenório, Percepção de alunos, professores e usuários acerca da dimensão ética na formação de graduandos de odontologia, Ciência &amp

S. Coletiva, , vol.15, pp.3255-64, 2010.

L. Vu, . Président, and . Jury, Signature : Vu, la Directrice de l'UFR des Sciences Odontologiques