,
,
,
,
L'évolution de l'obligation d'information, vers une remise en cause de la nature de la relation médecin-patient, Droit Déontologie Soin. mars, vol.5, issue.1, pp.91-118, 2005. ,
Devoir d'information et consentement éclairé du patient, Le livre blanc de la stomatologie et chirurgie maxillo-faciale française, pp.177-86, 2006. ,
, Le médecin confronté au juge civil. Laennec, vol.59, issue.1, pp.7-21, 2011.
, -303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé Art.11 « Information des usagers du système de santé et expression de leur volonté, 2002.
,
,
, Code de la Santé Publique. Article L1111-2 du Code de la santé publique
,
,
, Code de la Santé Publique. Article L1111-4 du Code de la santé publique
,
,
Droit en odontologie, EMC, pp.23-842, 2008. ,
Délivrance de l'information à la personne sur son état de santé. Recommandation de bonne pratique ,
, Ordre National des Chirurgiens-Dentistes. Charte ordinale Le consentement éclairé, HAS. 2012. Disponible sur: www.hassante.fr 9
, Les obligations du chirurgien dentiste, Médecine Buccale Chir Buccale, vol.14, issue.2, pp.85-95, 2008.
Information et consentement, EMC ,
, Médecine buccale, pp.23-842, 2005.
,
, Ordre National des Chirurgiens-Dentistes. Passeport chirurgie implantaire
, Code de la Santé Publique. Article R4127-35 du Code de la santé publique, Disponible sur, 2016.
, , 2004.
, idArticle=LEGIARTI000006912897&ci dTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=20040808 15. Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 95, 1997.
, Le retour musclé de la perte de chance et du défaut d'impréparation, Ordre National des Chirurgiens-Dentistes, issue.156, pp.35-43, 2017.
L'obligation d'information en matière de responsabilité médicale ,
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile, 1990.
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 00-15572 févr 4, vol.20, 2003.
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 11-17510 juill 12, 2012.
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 11-22384 sept 26, 2012.
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 12-22123 janv 23, 2014.
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 15-11339 juin 15, 2016.
, Cours de Cassation. 1ère chambre civile. 18-10706 janv 23, 2019.
Information médicale concernant les implants, 2019. ,
Association Française d'Implantologie. L'implantologie en quelques mots ,
Tissue-integrated prosthese : osseointegration in clinical dentistry, Quintessence International ,
Echecs et complications en implantologie. le fil dentaire, 2010. ,
Une sinistralité à la hausse en implantologie, Ordre National des Chirurgiens-Dentistes, issue.154, pp.14-21, 2017. ,
, Responsabilité civile professionnelle. Rapport sur le risque des professionnels de santé (chiffres 2016), 2017.
, Le groupe MACSF publie son rapport annuel sur le risque des professionnels de santé, 2019.
, Une augmentation alarmante de la sinistralité, Ordre National des Chirurgiens-Dentistes, issue.115, pp.4-9, 2013.
, Rapport annuel sur le risque médical des chirurgiens-dentistes
, Disponible sur, 2019.
, Ordre National des Chirurgiens-Dentistes. Règlement des différends
Sassoon D. Prévention et gestion du conflit médecin-patient, Chir Main. avr, vol.26, issue.2, pp.67-87, 2007. ,
Representative marketing-oriented study on implants in the Austrian population. I. Level of information, sources of information and need for patient information, Clin Oral Implants Res, vol.14, issue.5, pp.621-654, 2003. ,
The contents of dental implant patient information leaflets available within the UK, Br Dent J. févr, vol.218, issue.4, pp.7-7, 2015. ,
Public perceptions of dental implants: a qualitative study, J Dent. juill, vol.43, issue.7, pp.798-805, 2015. ,
,
, Manuel d'implantologie clinique-2e édition Concepts, protocoles et innovations récentes, 2008.
Progress and trends in patients' mindset on dental implants. I: level of information, sources of information and need for patient information: Progress and trends in patients' mindset on dental implants, Clin Oral Implants Res. févr, vol.22, issue.2, pp.223-232, 2011. ,
Trouver un équilibre dans la communication pour la rendre claire, exhaustive, efficace. Par quels procédés ?, Orthod Fr. mars, vol.88, issue.1, pp.87-91, 2017. ,
Oral information in orthopaedics: How should the patient's understanding be assessed?, Orthop Traumatol Surg Res. avr, vol.101, issue.2, pp.133-138, 2015. ,
, que les traitements classiques par prothèse fixée (bridge) ou par prothèse adjointe (amovible) sont possibles dans mon cas
, quels sont les risques éventuels ainsi que les suites opératoires classiques et ceux qui résultent d'un échec
, qu'en cas d'échec sur un ou plusieurs implants, ce ou ces implants sera/seront déposé(s) sans frais supplémentaires
, En outre, 5. j'ai eu la possibilité de poser toutes les questions relatives à mon intervention et je suis satisfait(e) des réponses apportées. Je possède une connaissance générale sur la nature de l'intervention
, je sais qu'il est nécessaire de faire des contrôles cliniques et radiologiques deux fois par an, les trois premières années qui suivent l'implantation ; puis, annuellement par la suite
, Ainsi donc, 7. je fais la démarche implantaire de façon volontaire et réfléchie sachant que le risque médical existe
, je sais que le traitement chirurgical par implants n'est pas inscrit à la nomenclature de la Sécurité Sociale et qu'en conséquence, aucune prise en charge n'est possible par les Caisses d'Assurance Maladie