. En and . Cio-dm, II. LE SUJET TRANSCENDANTAL SELON SON PROCÈS DE PRODUCTION : LA THÉORIE DE L'ENSEMBLE PRÉ-CAPITALISTE QUI PRODUIT CE SUJET TRANSCENDANTAL, L?être et le code, pp.13-28, 1972.

C. Ponte, Principales dispositions de la loi de modernisation de notre système de santé, Soins Aides-Soignantes, vol.13, issue.71, pp.27-28, 2016.

.. C. Attané and T. S. Ségui-saulnier, Et si la commission Larcher avait eu raison bien avant l'heure ? Gestion hospitalière, 2014.

F. Corone, Le nouvel article L. 2133-1 du Code de la santé publique sur la publicité alimentaire, LEGICOM, vol.38, issue.2, p.5, 2007.

N. Rodary, 9/12 Le ministère des Affaires sociales et de la Santé, Soins Cadres, vol.22, issue.86, pp.S27-S28, 2013.

, http://ljournal.ru/wp-content/uploads/2017/03/a-2017-023.pdf, Disponible sur, 2017.

, La « sécurité sanitaire » dans le code de la santé publique, Les Tribunes de la santé, vol.N°63, issue.1, p.89, 2020.

, La « sécurité sanitaire » dans le code de la santé publique, Les Tribunes de la santé, vol.N°63, issue.1, p.89, 2020.

, La loi relative à la politique de santé publique : objectifs de santé, plans et programmes d'action, Santé Publique, vol.16, issue.4, p.587, 2004.

. H. Ney, Traitement du matériel urgent pour les blocs opératoires. Expérience de la stérilisation centrale des Hôpitaux Universitaires de Genève. Forum n°1, 2007.

. Code-de-la-santé-publique, Police de la salubrité publique. Code de la santé publique, articles L26 et L28. Emission de fumée. Arrêté préfectoral. Annulation. Conseil d'Etat - 5 novembre 1975, Sieur Monferran, Revue Juridique de l'Environnement, vol.2, issue.1, pp.60-61, 1977.

P. Dgos.-programme and . Octobre, Le programme principal disponible en ligne, PrimaryCare, vol.11, issue.12, pp.211-211, 2011.

M. Lima, R. Almeida, F. Fonseca, and C. Gonçalves, http://static.sites.sbq.org.br/quimicanova.sbq.org.br/pdf/AG2020-0202.pdf, Química Nova, 2020.

P. Kujas, Bilan de l?enquête DGOS sur la mise en ?uvre de l?arrêté du 6 avril 2011, Le Pharmacien Hospitalier et Clinicien, vol.50, issue.1, pp.17-24, 2015.

. Code-de-la-commande-publique,

P. Kujas, Bilan de l?enquête DGOS sur la mise en ?uvre de l?arrêté du 6 avril 2011, Le Pharmacien Hospitalier et Clinicien, vol.50, issue.1, pp.17-24, 2015.

H. Gacon, Procédure d'asile : une tricherie, pas une réforme, Plein droit, vol.76, issue.1, p.20, 2008.