B. Teyssie, , p.1029, 2018.

J. Combrexelle, Le syndicalisme et la négociation collective, Emploi et salaire, pp.189-206

G. Auzero, D. Baugard, and E. Dockes, , p.1625, 2019.

G. De-raincourt and . Rédiger, Raincourt, Paul (Mme), CDRH, p.259, 2011.

F. Petit, Négociation collective : la volonté d'encadrer et d'orienter la liberté contractuelle des partenaires sociaux, Gaz. Pal, p.68, 2016.

A. Cormier-le-goff, « La durée et la révision des accords collectifs après la loi du 8 août, p.48, 2016.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), vol.14, pp.17-24, 2018.

C. T. , 2222, 1773-..-.., [POISSON], pp.2222-2227

G. De-raincourt and . Rédiger, Raincourt, Paul (Mme), CDRH, p.259, 2011.

C. T. , 2222, 1773-..-.., [POISSON], pp.2222-2227

C. Trav, 2222, 1773-..-.., [POISSON], pp.2222-2228

, DEUXIÈME PARTIE. DE JUILLET 1960 À NOVEMBRE 1965, Du Congo belge à la République du Congo, vol.24

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), p.41, 2017.

C. Trav, , pp.2313-2316

C. Trav, , pp.2313-2317

G. Auzero, D. Baugard, and E. Dockes, Dalloz, p.1337, 2019.

L. , 2313-4 du code du travail suppose que le critère n'est pas limitatif. La chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcée sur ce sujet et elle a considéré 296 Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques

M. Merveilleux-du-vignaux, La place du reboisement dans la mise en valeur des régions françaises insuffisamment développées - Aspects économiques et sociaux, Économie rurale, vol.29, issue.1, pp.39-44, 1956.

R. Bonney, Reviews : Ministère de l'Économie, des Finances et du Budget: Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Histoire économique et financière de la France, Vol. III: Études et documents, Paris, Imprimerie National, ISBN 2-11-081150-1, 1991; vii + 608 pp.; FF 199. Ministère de l'Économie, des Finances et du Budget: Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Histoire économique et financière de la France, Vol IV: Études et documents, Paris, Imprimerie National, ISBN 2-11-087162-8; 1992, viii + 725 pp.; FF 199, European History Quarterly, vol.24, issue.1, pp.139-140, 1994.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2018.

, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

A. Cormier-le-goff, Article 31 Entrée en vigueur, Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune (Version complète), p.1847, 2019.

C. T. and L. , Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2018.

C. T. and L. , Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

, Choix de l?équipement et des conditions de température pour le transport des denrées surgelées et congelées, vol.1, 2010.

E. Kocher-marboeuf, Chapitre XXIII. L?échec de la refondation du dialogue social, Le Patricien et le Général. Jean-Marcel Jeanneney et Charles de Gaulle 1958-1969. Volume II, pp.699-713

, Décret n? 2003-1136 du 26 novembre 2003 relatif aux modalités de mise en ?uvre de la visite de conformité mentionnée à l'article L. 313-6 du Code de l'action sociale et des familles, Journal du droit des jeunes, vol.231, issue.1, p.43, 2004.

S. Rioche, . Le, and J. Dans-l'ues-», , p.1011, 2019.

C. Trav, 2315, 1774-07-20, VYSE, pp.2315-56

C. Frouin and V. Roche, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA, Les commissions du comité social et économique, p.1316

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

G. Teboul, La relance du processus conventionnel relatif au clonage humain ? Réflexions de lege ferenda, Médecine & Droit, vol.2009, issue.96, pp.81-93, 2009.

B. Thiriez, Accompagner la parentalité, une activité d?infirmière puéricultrice en micro-entreprise, Cahiers de la Puéricultrice, vol.54, issue.306, pp.24-27, 2017.

C. Frouin and V. Roche, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA, Les commissions du comité social et économique, p.1316

E. Kocher-marboeuf, Chapitre XXIII. L?échec de la refondation du dialogue social, Le Patricien et le Général. Jean-Marcel Jeanneney et Charles de Gaulle 1958-1969. Volume II, pp.699-713

, Monsieur le Professeur et son épouse, Sophus Lie Une pensée audacieuse, pp.221-230

M. Dehame-leleyter, A. Lancry, and G. Vallery, Travail d?articulation et organisation de travail : Etude dans un collectif de l?enseignement public, Psychologie du Travail et des Organisations, vol.14, issue.4, pp.345-368, 2008.

M. Catani, Des éducateurs spécialisés et leur perception du "travail de rue", Espaces et sociétés, vol.90, issue.2, p.19, 1997.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), vol.16, pp.17-24, 2016.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), 2017.

G. Teboul, La relance du processus conventionnel relatif au clonage humain ? Réflexions de lege ferenda, Médecine & Droit, vol.2009, issue.96, pp.81-93, 2009.

S. Rioche and . Cse, JCP, p.1343, 2018.

R. Dans-l'accord-du-groupe, Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains en difficulté sur le territoire de la République française et à leur retour dans leur, Journal du droit des jeunes, vol.269, issue.9, p.44, 2007.

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

F. Favennec-hery and P. Rozec, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA, JCP, p.1225

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), p.16, 2017.

, LES REPRÉSENTANTS SYNDICAUX, Prenez part au changement technologique, pp.77-86, 2005.

, Graphique 2.2. Taux de rétention d?alternants par les entreprises (en fonction du nombre de salariés)

, Graphique 2.2. Taux de rétention d?alternants par les entreprises (en fonction du nombre de salariés)

. L'ordonnance-«-macron, septembre 2017 a modifié les dispositions relatives au crédit d'heures pour les représentants disposant d'une convention de forfait jours

, Ces derniers mois, les conditions d?accès à des financements se sont davantage améliorées pour les hommes que pour les femmes

C. T. and .. L. , , pp.2142-2143

, Accord pour un nouveau dialogue social, p.40

, Accord général sur le commerce des services, Guide à l?Intention des Entreprises, pp.137-179, 2000.

C. T. , 2315, 1774-07-20, VYSE, pp.2315-2319

, Dispositions générales, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), pp.3-91, 2020.

E. Kocher-marboeuf, Chapitre XXIII. L?échec de la refondation du dialogue social, Le Patricien et le Général. Jean-Marcel Jeanneney et Charles de Gaulle 1958-1969. Volume II, pp.699-713

, Accord relatif au dialogue social, Gan Assurances, art, pp.1-3

, Accord sur le fonctionnement du comité social et économique, MACSF (UES), vol.26, 2018.

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

, Accord sur le dialogue social, Médiapost, art. I-2-1-a

, Accord pour un nouveau dialogue social, p.43

C. T. ,

, Accord relatif au dialogue social

C. Trav, , pp.2143-2159

. Ibidem,

, Accord sur la mise en place du comité social et économique et l'exercice du droit syndical, Société marseillaise de crédit

, Accord relatif au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, Gan Assurances, pp.3-4

, I. Circonstances influant sur la consommation du coke, Le fonctionnement économique du chauffage central, pp.1-8, 1914.

, I. Circonstances influant sur la consommation du coke, Le fonctionnement économique du chauffage central, pp.1-8, 1914.

J. Dirringer, L?esprit du dialogue social : de la loi du 20 août 2008 aux accords collectifs relatifs au droit syndical et à la représentation des salariés, La Revue de l'Ires, vol.87, issue.4, p.125, 2015.

, Accord sur la mise en place du comité social et économique et l'exercice du droit syndical

, Accord sur le dialogue social, Médiapost, art. I-2-3-b

, Accord relatif au dialogue social

, Accord sur la mise en place du comité social et économique et l'exercice du droit syndical, Société Marseillaise de crédit, préc

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

L. Dares and F. Syndicalisation-en, , 2016.

, Pourcentages de ménages qui ont au moins un compte bancaire selon le statut migratoire du ménage, 2008, p.415, 2015.

, Il était une fois un enfant qui racontait un génocide, Génocide, enfance et adolescence dans la littérature, le dessin et au cinéma

, Graphique 9.A1.2. Part des personnes âgées de 16 ans ou plus vivant dans un quartier où des détritus sont souvent jetés dans la rue et/ou les infrastructures publiques sont souvent endommagées, selon le statut migratoire du ménage, 2009

M. Schreiber, Accord relatif à la Commission du fleuve Niger et à la navigation et aux transports sur le fleuve Niger, Annuaire français de droit international, vol.10, issue.1, pp.813-817, 1964.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

Y. V. Andropov, Réponses de Youri Andropov, Secrétaire Général du C.C. du P.C.U.S. aux questions de la ?Pravda?, Sur le Chemin du Socialisme, vol.19, pp.18-21, 1983.

, Graphique B6.2. Répartition des dépenses en capital et de fonctionnement au titre des établissements d?enseignement (2009)

A. Renaud, Le changement social a la S.N.C.F.: l'exemple de la mise en place des Comites d'etablissement et du Comite central d'entreprise (1982-1986), Le Mouvement social, issue.195, p.101, 2001.

C. Trav, 2315, 1774-07-20, VYSE, pp.2315-2338

, Choix de l?équipement et des conditions de température pour le transport des denrées surgelées et congelées, 2010.

, Dispositions générales, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), pp.3-91, 2020.

C. Trav, 2314, 1774-07-19, PLATTEBORSE (J.) ?, pp.2314-2348

, Prescriptions relatives aux équipages, à l?équipement et à l?exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.587-608, 2018.

C. Trav, 2314, 1774-07-19, PLATTEBORSE (J.) ?, pp.2314-2321

C. T. , 2315, 1774-07-20, VYSE, pp.2315-2320

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

C. T. and .. L. , 2315, 1774-07-20, VYSE, pp.2315-2324

C. T. , 2315, 1774-07-20, VYSE, pp.2315-2321

C. Accord and . France, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), vol.17, pp.17-24, 2018.

A. Dans-l'accord-du-groupe and . France, Graphique 3.7. Les couples à deux revenus dont au moins l?un des membres est hautement qualifié tirent davantage leur épingle du jeu que les autres

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

J. Voisin, Les motivations, les buts et les enjeux de la mise en place du groupe État?départements?villes?associations relatif à la Prévention spécialisée, Sauvegarde de l'Enfance, vol.57, issue.3, pp.115-118, 2002.

M. Tual and . Suppléants, bureau du comité et réunions préparatoires : ce que prévoient les accords de mise en place du CSE, p.186, 2018.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), vol.11, pp.17-24, 2018.

, Prescriptions relatives aux équipages, à l?équipement et à l?exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), vol.12, pp.587-608, 2018.

A. Renaud, Le changement social a la S.N.C.F.: l'exemple de la mise en place des Comites d'etablissement et du Comite central d'entreprise (1982-1986), Le Mouvement social, issue.195, p.101, 2001.

M. Honta and S. Julhe, Quand le mandat s?étiole. Des cadres du ministère chargé des Sports saisis par l?affaiblissement et la mise en concurrence de leur activité professionnelle, Sciences sociales et sport, vol.9, issue.1, p.115, 2016.

A. Pousson, La volonté du salarié de rompre le contrat de travail, De la volonté individuelle, pp.285-303

, Décret n? 2003-1136 du 26 novembre 2003 relatif aux modalités de mise en ?uvre de la visite de conformité mentionnée à l'article L. 313-6 du Code de l'action sociale et des familles, Journal du droit des jeunes, vol.231, issue.1, p.43, 2004.

D. Tremblay, R. Paquet, and E. Najem, Les âges de la vie et les aspirations en matière de temps de travail : le cas du Québec, Concilier vie familiale & vie professionnelle en Europe, p.251, 2008.

L. Gan, Assurances institue un mécanisme d'entretien annuel dont la Direction des Ressources Humaines est chargée d'assurer la bonne tenue. Lors de cet entretien, le salarié peut se faire assister d'un élu de l'établissement. En cas de difficulté, l'accord prévoit l'intervention du délégué syndical central afin de participer à la recherche de solutions pour rétablir la conciliation entre l'exercice du mandat et l'exercice de l'activité professionnelle

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), p.27, 2017.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), p.28, 2017.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), p.35, 2017.

E. Kocher-marboeuf, Chapitre XXIII. L?échec de la refondation du dialogue social, Le Patricien et le Général. Jean-Marcel Jeanneney et Charles de Gaulle 1958-1969. Volume II, pp.699-713

P. Lagesse and V. Armillei, Recettes des entreprises spécialisées dans la location de produits de la propriété intellectuelle, 2010, La répartition des compétences consultatives des comités sociaux et économiques dans les entreprises à structure complexe, p.1376, 2013.

C. Trav, BIOTECHNOLOGY: STATE OF THE ART AND PERSPECTIVES, pp.2312-2332

, Méthodes et procédures à utiliser pour la mesure et le contrôle de l'isothermie et de l'efficacité des dispositions de refroidissement ou de chauffage des engins spéciaux pour le transport des denrées périssables, Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP), pp.15-61, 2010.

C. Trav, , pp.2312-2334

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2018.

J. Jarry and L. Le-contenu-de, BDES et celui des consultations récurrentes du CSE, p.257, 2018.

C. Trav, BIOTECHNOLOGY: STATE OF THE ART AND PERSPECTIVES, pp.2312-2330

C. T. , BIOTECHNOLOGY: STATE OF THE ART AND PERSPECTIVES, pp.2312-2319

C. , , vol.28, 2018.

, Le redoublement scolaire est très utilisé en France, 2013.

R. Dans-l'accord-du-groupe, Graphique 6.5. Les organisations de la société civile et les gouvernements de la plupart des pays partenaires considèrent que les mécanismes de financement des partenaires du développement mettent l?accent sur la mise en ?uvre des propres priorités de pro

C. Trav, BIOTECHNOLOGY: STATE OF THE ART AND PERSPECTIVES, pp.2312-2330

J. Dirringer, L?esprit du dialogue social : de la loi du 20 août 2008 aux accords collectifs relatifs au droit syndical et à la représentation des salariés, La Revue de l'Ires, vol.87, issue.4, p.125, 2015.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), 2017.

, Individus ayant fourni des informations à caractère personnel via l'internet au cours des 12 derniers mois, par sexe et par groupe d'âges, 2016, 2018.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

A. Renaud, Le changement social a la S.N.C.F.: l'exemple de la mise en place des Comites d'etablissement et du Comite central d'entreprise (1982-1986), Le Mouvement social, issue.195, p.101, 2001.

. L'accord-du-groupe-bigard and . Qu, Graphique 2.8. Population ayant au moins un niveau de formation du deuxième cycle du secondaire par groupe d'âge, 2010

C. T. , , pp.2312-2325

S. Neukomm, Organisation pratique et fonctionnement du service médico-social du Centre anticancéreux romand, Oncology, vol.9, issue.2, pp.225-233, 1956.

Z. Bakhtiari, M. Clapaud, M. Lafon, A. Goncalves, G. De-raincourt et al., CDRH, p.259, 2018.

. Ibidem, Ibidem

C. B. Asher, Sur (ii), 2003.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

C. B. Asher, Sur (ii), 2003.

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

. Accord, S. Médiapost, and I. I. Titre, Sous-titre II-1 ; Accord relatif au dialogue social et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales

J. Joly-hurard, Sous-titre II. Le dirigisme étatique des pourparlers judiciaires, en particulier, Conciliation et médiation judiciaires, p.223

, Un nombre croissant de personnes estiment qu'elles n'ont pas les moyens de s'acheter à manger, 2014.

D. Herpin, Hypertension artérielle résistante : une définition et une prise en charge qui évoluent, Archives des Maladies du Coeur et des Vaisseaux - Pratique, vol.2016, issue.252, p.13, 2016.

, Établissement et contrôle d?archives fonctionnant en accord avec les Principes de BPL, 2004.

R. Queruel, Les débiles moyens peuvent-ils apprendre à lire ?, Enfance, vol.18, issue.4, pp.505-515, 1965.

, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.17-24, 2016.

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

J. Joly-hurard, Sous-titre II. Le dirigisme étatique des pourparlers judiciaires, en particulier, Conciliation et médiation judiciaires, p.223

, Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation, Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR), pp.571-594, 2016.

, Dans les services de télécommunications, les services financiers et les services aux entreprises, les petites entreprises sont plus productives au Brésil, mais moins productives en Chine, 2015.

. Ainsi, Graphique 5.10. Procédures nationales de mise en conformité avec les Accords de l?OMC sur les obstacles techniques au commerce et sur l?application des mesures sanitaires et phytosanitaires, la formation des accords relatifs au dialogue social a été étudiée

T. Catros, Traité raisonné des arbres fruitiers : et la synonymie des noms les plus connus, avec ceux des départemens méridionaux, leur description et celle des fruits, le temps le plus ordinaire de leur maturité ... / par Toussaint-Yves Catros., De plus, l'étude a porté sur les expressions conventionnelles originales, 1810.

. Ainsi, en apprendre davantage sur le contexte de conclusion de ces accords qui, au niveau légal, correspond bien à la réforme portée par les ordonnances « Macron » du 22 septembre 2017 524 , ainsi que sur leurs objectifs qui tournent souvent autour d'une volonté d'efficacité. De surcroît, l'étude a porté sur l'objet des accords relatifs au dialogue social et, particulièrement, sur leur dénomination et leur contenu afin de mettre en avant le fait qu'ils traitent de différentes thématiques : les IRP

, Tableau 38.2. Estimation des contributions au titre du développement dirigées vers ou ayant transité par des organisations multilatérales, 2015, Autrement dit, les accords majoritaires « non référendaires

. Cependant, il reste à savoir si ces aménagements conventionnels seront suivis d'effets et s'ils seront correctement mis en oeuvre. En effet, il est possible de se demander si, en cas d'échec 'entreprise qui comporte une certaine part de contestation et de conflit. Effectivement, l'une des parties pourrait refuser de modifier les stipulations conventionnelles inefficaces car elles lui seraient trop avantageuses. De ce fait

, Structure grammaticale et rappel: Le rappel est-il fonction de l?espace en mémoire immédiate ou du délai de rappel?, Textes pour une psycholinguistique, pp.453-470, 1974.

C. Trav, Caballins, Encyclopédie berbère, issue.11, p.1687, 1992.

E. K. Desrosiers, de?bat sur les finances publiques est en proie a? des "mythes", vol.11, pp.12-12, 2010.

N. Kitar?, Chapitre 6. Ce qui agit, De ce qui agit à ce qui voit, pp.181-207

, Rapport du groupe de travail sur la responsabilité internationale pour les conséquences préjudiciables découlant d'activités qui ne sont pas interdites par le droit international, 1999.

, Que pourrait signifier l’Accord de Doha pour le commerce du coton ?, 2010.

. Concernant-le-conseil-d'entreprise, Graphique 1.5. Les variables du bien-être progressent à un rythme plus soutenu que le PIB, mais pas autant qu'escompté

, ERRATUM, Journal of Environmental Conservation Engineering, vol.11, issue.10, pp.764a-764a, 1982.

C. , , pp.89-83, 1991.

C. , Chemical retesting of the Cominco Slietat Prospect core of Taylor Mountains A3 Quadrangle (Cass 84-4, Cass 84-6 and Cass 88-8) by Brett Resources, vol.536, pp.89-85, 2007.

M. Amauger-lattes, Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical, Rép. trav, p.64, 2018.

M. Amauger-lattes, Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical, Rép. trav, p.3, 2018.

B. Teyssie, ». Le-conseil-d'entreprise, and J. , , 1011.

M. Amauger-lattes, qui sont attribuées au conseil d'entreprise en vertu des dispositions légales relatives aux attributions du CSE 539 . A contrario, les délits d'entrave ne pourront pas s'appliquer en cas de méconnaissance des prérogatives conventionnelles du conseil, comme par exemple sa prérogative en matière de négociation collective 540 . Par ailleurs, s'il est institué par le biais d'un accord de branche étendu 541 , l'article L.2263-1 du code du travail peut-il s'appliquer ? Il nous est permis d'en douter dans la mesure où la disposition légale permettant d'instituer le conseil d'entreprise ne remplit pas les conditions de l'article L.2263-1. En somme, il est alors nécessaire d'user de précautions avec les délits d'entrave aux IRP en attendant la position de la jurisprudence de la Cour de cassation qui pourrait peut-être évoluer, Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical, vol.30, 2018.

M. Amauger-lattes, Entrave aux institutions représentatives des salariés et à l'exercice du droit syndical, Rép. trav, p.32, 2018.

. Ibidem, Ibidem

, Les ménages dirigés par des hommes sont plus susceptibles de gérer une entreprise, Tableau relatif aux thèmes de négociation d, vol.1, p.122, 2017.

, Annexe : Tableau 9. Contribution de la balance commerciale aux variations du PIB en volume, p.123

N. Besucco and M. Tallard, L'encadrement collectif de la gestion des compétences : un nouvel enjeu pour la négociation de branche ?, Sociologie du Travail, vol.41, issue.2, pp.123-141, 1999.

, Annexe C. Groupe de pilotage du projet « les politiques de gestion des risques », Annexe, vol.4, p.124, 2010.

J. Dirringer, L?esprit du dialogue social : de la loi du 20 août 2008 aux accords collectifs relatifs au droit syndical et à la représentation des salariés, La Revue de l'Ires, vol.87, issue.4, p.125, 2015.

, Annexe E, Valeurs et sentiments chez les adolescents, vol.6, pp.104-106, 2011.

, Annexe 1. Le « groupe mesure », Évaluer et valoriser, vol.7, pp.271-272, 2009.

M. Noël, La participation des jeunes au sein du conseil de la vie sociale d'un établissement de protection de l'enfance, Vie sociale, vol.2, issue.2, p.55, 2008.

R. Ricard, Documents sur le séjour au Mexique (1676) de François Pallu, principal fondateur de la Société des missions étrangères de Paris., Journal de la Société des Américanistes, vol.27, issue.1, pp.13-23, 1935.

B. Santoscoy, Annexe D. Statut de la Commission interaméricaine des droits de l?homme, La Commission interaméricaine des droits de l?homme et le développement de sa compétence par le système des pétitions individuelles, pp.178-183

, Annexe : Tableau 9. Contribution de la balance commerciale aux variations du PIB en volume, Tableau relatif aux thèmes de négociation de branche en, vol.2

, Annexe 2, Des machines et des hommes, vol.3, pp.141-150, 2011.

I. Codes, G. Auzero, D. Baugard, and E. Dockes, INDEX DES AUTEURS ET OUVRAGES CITÉS, Étude linguistique et sémiotique des dictionnaires français contemporains

D. Baugard, G. Auzero, and E. Dockes,

A. Coeuret and J. Lieutier, , 2019.

J. Fontanel, Samuelson, Alain. Économie Monétaire Internationale. Paris, Dalloz, Coll. « Mémentos » 4e Édition, 1986, 312 p., Études internationales, vol.17, issue.3, p.724, 1986.

C. Crevisier,

T. Debard and S. Guinchard,

N. Desurmont, Lexique des termes juridiques. Raymond Guillien, Jean Vincent (dir.) Lexique des termes juridiques, Paris, Dalloz, 2005, 662 pages, ISBN 2-247-06071-4, Revue générale de droit, vol.36, issue.3, p.483, 2006.

C. Dechriste, M. Gadrat, and C. Rade, EN RADE, OU HUYSMANS ENTRE CREATION ET PROCREATION, Joris-Karl Huysmans, pp.55-63, 2003.

T. C. Cave, Review. Octonaires sur la vanite et inconstance du monde. Texte etabli, annote et commente par Francoise Bonali-Fiquet. Chandieu, Antoine de, French Studies, vol.35, issue.2, pp.190-190, 1981.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00737459

P. Dockes and J. Servet, Sauvages et ensauvagés, 1980.

A. Dupays, M. Hautefort, D. Jullien, and C. Pherivong,

F. Favennec-hery and P. Verkindt, , 2019.

M. Gadrat, C. Dechriste, and C. Rade, EN RADE, OU HUYSMANS ENTRE CREATION ET PROCREATION, Joris-Karl Huysmans, pp.55-63, 2003.

T. C. Cave, Review. Octonaires sur la vanite et inconstance du monde. Texte etabli, annote et commente par Francoise Bonali-Fiquet. Chandieu, Antoine de, French Studies, vol.35, issue.2, pp.190-190, 1981.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-00737459

C. Gayet and Y. Mayaud, Code pénal annoté, 116 ème édition, Dalloz, 2019.

S. Guinchard and T. Debard,

N. Desurmont, Lexique des termes juridiques. Raymond Guillien, Jean Vincent (dir.) Lexique des termes juridiques, Paris, Dalloz, 2005, 662 pages, ISBN 2-247-06071-4, Revue générale de droit, vol.36, issue.3, p.483, 2006.

M. Hautefort, A. Dupays, D. Jullien, and C. Pherivong, Scoliose essentielle de l'enfant et de l'adolescent et attitude thérapeutique, Journal de Pédiatrie et de Puériculture, vol.4, issue.1, pp.8-11, 1991.

G. Noiriel and Y. Lamy, Hommes de fer en Perigord au XIXe siecle, Le Mouvement social, issue.144, p.112, 1988.

D. Jullien, M. Hautefort, A. Dupays, and C. Pherivong,

G. Noiriel and Y. Lamy, Hommes de fer en Perigord au XIXe siecle, Le Mouvement social, issue.144, p.112, 1988.

K. Le-petitcorps, Dissidence dans le service domestique. L?économie morale de femmes, bonnes à l?île Maurice, Politique africaine, vol.n°154, issue.2, p.29, 2019.

J. Lieutier and A. Coeuret, Droit du travail, coll. Les mémentos, 1 ère édition, Dalloz, 2019.

Y. Mayaud, C. Gayet, E. Peskine, and C. Wolmark, Infractions contre les personnes, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, vol.N° 1, issue.1, p.85, 2019.

G. Farjat, Point de vue, Revue internationale de droit économique, vol.t. XXI, 1, issue.1, p.91, 2007.

C. Pherivong, D. Jullien, M. Hautefort, and A. Dupays,

G. Noiriel and Y. Lamy, Hommes de fer en Perigord au XIXe siecle, Le Mouvement social, issue.144, p.112, 1988.

C. Rade, M. Gadrat, and C. Dechriste, EN RADE, OU HUYSMANS ENTRE CREATION ET PROCREATION, Joris-Karl Huysmans, pp.55-63, 2003.

P. Verkindt and F. Favennec-hery, Mégacode du travail annoté et commenté, 4 ème édition, Dalloz, 2019.

C. Wolmark and E. Peskine,

G. Farjat, Point de vue, Revue internationale de droit économique, vol.t. XXI, 1, issue.1, p.91, 2007.

. Ii, A. Ouvrages-spéciaux, P. Gontard, and C. , Négociation collective, coll. Lamy expert, 2019.

C. Gontard and P. Antonmattei, , 2019.

W. Kluwer and C. Pietralunga,

. Le, . Au-quotidien, and . Lamy-pratique, , 2019.

S. Lagabrielle, Editorial de Christine Lagabrielle, Psychologie du Travail et des Organisations, vol.17, issue.4, pp.312-313, 2011.

B. Penati, Le Comité du coton et les autres, Cahiers du monde russe, issue.52/4, pp.555-589, 2011.

G. Loiseau, P. Lokiec, L. Pecaut-rivolier, and P. Verkindt,

É. Nicolas and C. Sintez, La décriture du droit, une méthode constructiviste d?observation d?un objet quantique. À propos de V. Forray et S. Pimont, Décrire le droit? et le transformer ? Essai sur la décriture du droit, coll. Méthodes du droit, Paris, Dalloz, 2017, Revue interdisciplinaire d'études juridiques, vol.80, issue.1, p.241, 2018.

P. Lokiec, G. Loiseau, L. Pecaut-rivolier, and P. Verkindt,

É. Nicolas and C. Sintez, La décriture du droit, une méthode constructiviste d?observation d?un objet quantique. À propos de V. Forray et S. Pimont, Décrire le droit? et le transformer ? Essai sur la décriture du droit, coll. Méthodes du droit, Paris, Dalloz, 2017, Revue interdisciplinaire d'études juridiques, vol.80, issue.1, p.241, 2018.

G. Gateau and J. Simonpoli,

«. Guide, L'aide fournie aux ménages modestes est limitée au Japon, 2014.

R. Gauriau, R. Ardori, D. Lesage, and I. Bloch, Multiple template deformation application to abdominal organ segmentation, 2015 IEEE 12th International Symposium on Biomedical Imaging (ISBI), 2015.
URL : https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01152419

«. , JCP, p.1204, 2018.

«. Droit, ». Dans-l'entreprise, and J. Travail, , pp.12-30, 2018.

«. Droit-syndical, ». , and J. Travail, Synthèse, vol.50, 2018.

M. Grevy, Equus grevyi Grévy?s Zebra : Fr. Zèbre de grévy; Ger. Grevy-zebra, Mammals of Africa : Carnivores, Pangolins, Equids and Rhinoceroses

S. Ghimpu, Les syndicats en Roumanie. La protection du droit syndical, Revue internationale de droit comparé, vol.45, issue.2, pp.349-353, 1993.

S. Guedes-da-costa and C. Michaud,

«. La, JCP, p.1170, 1386.

S. Izard, Izard, Edwin, 2011.

O. Rota, Les sources, Essai sur le philosémitisme catholique, pp.283-288, 2012.

J. Jarry,

L. «-négocier-le-contenu-de, BDES et celui des consultations récurrentes du CSE », CDRH, p.257, 2018.

M. Keim-bagot, Le contentieux technique de la S?curit? sociale?: un contentieux en p?ril??, Regards, vol.N?47, issue.1, p.61, 2015.

«. Le and . De, , vol.208, p.18, 2018.

J. Kerbourc'h,

G. Guez, Restructurations : rôle des institutions représentatives du personnel, Option/Bio, vol.25, issue.507, p.25, 2014.

J. Rosanvallon, Travail à distance et représentations du collectif de travail, Interventions économiques, vol.70, issue.34, 2006.

». Et-Économique.--mise-en-place, J. Travail, and F. , , pp.14-16, 2018.

». Et-Économique.--attribution, J. Travail, ;. Fasc, U. Rehfeldt, and C. Vincent, Travail décent et croissance économique, pp.14-17, 2018.

S. Rioche, , 2015.

«. Cse, JCP, p.1343, 2018.

«. Le and J. Dans-l'ues-», , p.1011, 2019.

S. Rioche, D. Chatard, and L. Dauxerre, Lésions microscopiques de la rickettsiose générale bovine à Rickettsia (ehrlichia) bovis (Donatien et Lestoquard, 1936), Revue d?élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux, vol.20, issue.3, p.415, 1967.

«. Le, ». Premier-bilan, and J. , , 1045.

V. Roche and C. Frouin,

, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA, « Les commissions du comité social et économique, p.1316

P. Rozec and F. Favennec-hery,

A. Servouze-mercier and S. Mayoux, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA, « Les missions du comité social et économique

M. Coutu and J. Bourgault, Air Canada, l?impartition de l?entretien et le déclin de la citoyenneté au travail dans la grande entreprise : un regard sociojuridique, Les Cahiers de droit, vol.61, issue.3, p.621, 2020.

S. Sereno, Sereno, Costantino, 2011.

, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA, Dr. soc, p.402

J. Simonpoli,

, LA VÉRIFICATION DES RÉFÉRENCES ET DES ANTÉCÉDENTS, Le recrutement, la sélection et l'accueil du personnel, pp.265-286, 2011.

J. Simonpoli and G. Gateau, Claude Pennetier et Bernard Pudal, Le sujet communiste. Identités militantes et laboratoires du « moi », Lectures, 2014.

«. Guide, L'aide fournie aux ménages modestes est limitée au Japon, 2014.

Y. Struillou, Chronique d'urbanisme, environnement, expropriation, Revue juridique de l'Ouest, vol.9, issue.4, pp.503-526, 1996.

». «-une-dynamique-À-l'oeuvre and . Semaine-sociale-lamy, , p.1835, 2018.

F. Dumont, Dumont, Laurent, 2011.

. «-l', exécution de bonne foi d'un accord collectif suppose le respect de son préambule, p.1470, 2008.

F. F. Duquesne, A. ;. Coeuret, and J. E. Pbri, CITFCT-18, LBHESS-18 & LABEMS-18 Dec. 17-19, 2018 Lisbon (Portugal), p.1066, 2018.

F. Favennec-hery, Intervention de Françoise Favennec-Hery, Revue juridique de l'Ouest, vol.6, issue.1, pp.39-52, 1993.

T. Katz, The Acquisitions Budget, 2019.

J. Piron, Pour une reconnaissance de la compétence des cours et tribunaux du travail en matière de conflits collectifs, Les conflits collectifs en droit du travail, pp.163-165, 1989.

, Dictionnaire Moderne: Francais-Anglais; Anglais-Francais. Larousse. Longmans, GreenDictionnaire Moderne: Francais-Anglais; Anglais-Francais. Larousse. Longmans, Green. $6.95, Canadian Modern Language Review, vol.17, issue.4, pp.54-54, 1961.

S. Internet-de-légifrance, Visitez notre nouveau site internet: www. primary-hospital-care.ch, Primary and hospital care: médecine interne générale, vol.16, issue.20, pp.379-379, 2016.

A. Revillard, Défendre la cause des femmes au ministère du Travail : l?expérience du Comité du travail féminin (1965-1981), Travail et emploi, issue.110, pp.91-102, 2007.

. .. Remerciements, Remerciements, Revue internationale de sécurité sociale, vol.64, issue.2, pp.133-133, 2011.

. .. Sommaire, Sommaire du numéro 38 Sommaire du numéro 39 Sommaire du numéro 40, Immuno-analyse & Biologie Spécialisée, vol.7, issue.6, pp.58-59, 1992.

. .. Liste-des-abreviations, Liste des abréviations, 2009.

. .. Introduction, Introduction, Introduction, 2020.

J. Le-marec, Deuxième partie, Dialogue ou labyrinthe ?, p.59, 1990.

J. Franke, De l?influence des conditions pratiques de la négociation collective : le cas d?une entreprise de la restauration de collectivités, La Revue de l'Ires, vol.85-86, issue.2, p.73, 2015.

, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

I. , Dispositions générales, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), pp.3-91, 2020.

.. .. A)-le-libre-choix-du-niveau-de-négociation, Graphique 4.7. Niveau de négociation détaillée

L. Accords-collectifs-d'entreprise-ou-de-groupe and .. .. , Figure 8.6. Chine - nombre de contrats collectifs et de salariés couverts par ces accords

L. and .. .. ,

, Graphique 8.2 Les rapports de prix entre les produits de la pêche et les produits oléagineux devraient augmenter

C. Conventionnel,

, Dispositions générales, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), pp.3-91, 2020.

. A)-l,

. B),

, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

I. , Dispositions générales, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), pp.3-91, 2020.

A. and .. .. , Tableau 4.1. Contrats permanents et à durée déterminée, dont contrats de travail par intérim

.. .. B)-le, Graphique 1.15. La protection de l?emploi des travailleurs en contrat à durée indéterminée est relativement forte

, Choix de l?équipement et des conditions de température pour le transport des denrées surgelées et congelées, 2010.

, Graphique 4.16. Evolution des frais totaux depuis la mise en place du système de retraite

.. .. B)-la-mise-en-place-d'une-commission-de-suivi,

, Chapitre II. ? Les bases conventionnelles de la Sainte- Alliance, Recueil des Cours, Collected Courses, Volume 83 (2007), vol.2, pp.392-411

, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

I. Le, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

F. Jacob and E. Servais, Le jeu en contexte scolaire : un outil au service du renouveau didactique de la géographie ?, Sciences du jeu, issue.8, 2017.

, DESCRIPTION DU CONTENU DU MATÉRIEL COMPLÉMENTAIRE, Outil d'évaluation des structures du temps (OUEST), pp.XIX-XX

. Ii, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

.. .. A)-la-naissance-d'un-différend-d'interprétation,

. B)-l, Graphique 3.5. Localisation des organes chargés de fonctions de contrôle

, Accord Européen relatif autransport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), pp.13-23, 2012.

I. , Dispositions générales, Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), pp.3-91, 2020.

C. Di-pietro, Contenus documentaires en ligne : une typologie en 8 produits, Produire des contenus documentaires en ligne, pp.26-39, 2014.

F. Tinland, Existence, coexistence, affectivité : hypothèses pour une ontologie ?différente?, La voix des phénomènes, pp.381-391, 1995.

C. Murin, Un point de vue moral sur le problème de la pauvreté, Dialogue, vol.6, issue.1, pp.68-73, 1967.

, Discussion sommaire sur les anciennes limites de l'Acadie, et sur les stipulations du traite? d'Utrecht qui y sont relatives

A. Ladhar, Le droit koweïtien et les questions relatives au début et à la fin de vie, Droit, Déontologie & Soin, 2020.

J. Le-marec, Deuxième partie, Dialogue ou labyrinthe ?, p.59, 1990.

, CHAPITRE 4. Le dialogue social transnational dans l?entreprise : dynamiques européennes Élodie Béthoux 189, Les nouveaux cadres du dialogue social

N. Hervieu, Encadrement conventionnel du régime des fouilles corporelles intégrales et répétées à l?encontre d?un détenu, Revue des droits de l?homme, 2011.

I. , La manifestation de la présence syndicale dans l'entreprise

A. Réunions-syndicales and .. .. , LES THÉORIES SYNDICALES ET LE TRAVAIL ATYPIQUE:, Transformations des marchés du travail et innovations syndicales au Québec, pp.81-96

B. Communications-syndicales and .. .. , LES THÉORIES SYNDICALES ET LE TRAVAIL ATYPIQUE:, Transformations des marchés du travail et innovations syndicales au Québec, pp.81-96

S. Cissokho, La compétition syndicale à la loupe, Revue Tiers Monde, vol.224, issue.4, p.83, 2015.

A. Représentants-syndicaux and .. .. ,

.. .. Le-représentant-de-section-syndicale,

C. .. Le, 401 Note pour le Représentant de la France au sujet du trafic d?opium, Documents diplomatiques français

.. .. Les,

.. .. B)-les-délégués-syndicaux,

.. .. Le-périmètre-de-désignation,

.. .. Le-nombre-de-délégués-syndicaux,

T. Breda, Les délégués syndicaux sont-ils discriminés ?, Revue économique, vol.65, issue.6, p.841, 2014.

M. Valle?e, Optimisation de la realisation des objectifs du systeme d evaluation du rendement face aux attentes du personnel du ministere du Revenu du Quebec autre que le personnel d encadrement, 1995.

I. , La mise en place d'une unique institution représentative du personnel

Y. Kai, De l?étatisation à la propagande : la mise en place du système du cinéma communiste chinois (1938-1952), Mise au point, issue.7, 2015.

R. Ouellet, Determination des controles de la mise en place d indices mineralises dans la partie ouest du pluton de Chibougamau, 1986.

, Graphique 4.16. Evolution des frais totaux depuis la mise en place du système de retraite

L. Mise-en-place and .. .. ,

. B)-la,

E. Ledoux and D. Denis, Enquête québécoise sur des conditions de travail, d?emploi et de santé et de sécurité du travail (EQCOTESST), Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé, issue.13-2, 2011.

, Graphique 4.16. Evolution des frais totaux depuis la mise en place du système de retraite

, Recommandations du Conseil de l’OEPP en 2008, EPPO Bulletin, vol.39, issue.3, pp.509-510, 2009.

, Présentation des auteurs 267, Les nouveaux cadres du dialogue social

, LES REPRÉSENTANTS SYNDICAUX, Prenez part au changement technologique, pp.77-86, 2005.

, LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LE TRAVAIL ATYPIQUE:, Transformations des marchés du travail et innovations syndicales au Québec, pp.97-108

, Graphique 5.9. Méthodes retenues pour la mise à disposition et la transparence des principales informations budgétaires, 2018

. Ii and .. .. Les, Figure 3.7. Influence du milieu économique, social et culturel sur les résultats des épreuves du PISA

C. .. A)-la-composition-du, 2.1. Australie : Estimation du soutien aux producteurs (ESP) : évolution du niveau et de la composition

, Les systèmes de financement des crédits à l'exportation dans les pays membres et les économies non membres de l'OCDE : Annexe II, 2008.

R. Amigues, Travail du professeur et activité de l?élève dans les dispositifs d?aide aux élèves en difficulté: un exemple, les groupes de consolidation, Swiss Journal of Educational Research, vol.23, issue.2, pp.299-320, 2001.

J. Riot, Chapitre 6. Des dispositifs évolutifs, Construire l'innovation durable, pp.139-158

L. and .. .. ,

L. and .. .. , La Fin Du Mandat FranÇAis En Syrie Et Au Liban, International Affairs, 1938.

P. Dubéchot, P. Le-quéau, and M. Simon, Les mutations du centre social [L'analyse des discours des principaux acteurs], Recherches et Prévisions, vol.59, issue.1, pp.59-72, 2000.

I. ,

A. Le-niveau-de-consultation and .. .. , Espérance de vie selon le sexe et le niveau d?éducation

. B)-la and .. .. De-consultation, LE PRÉTEST ET LES DÉBUTS DE LA CODIFICATION DU CONTENU, L'analyse de contenu, pp.83-90, 2011.

.. .. Le-nombre-d'expertises, Rapport du nombre d'infirmiers sur le nombre de médecins

. Ii and . La,

L. and .. .. ,

. B)-l'encadrement,

. .. Conclusion, Remate (Conclusion), 2015.

. .. Annexes, ANNEXES, Annexes, sources, graphiques, pp.747-898, 1966.

. .. Bibliographie, E, Bibliographie der geheimen DDR-Dissertationen. Volume 1: Bibliographie

. .. Resume-français-/-anglais, Résumé des communications en français et en anglais, Quête de soi, quête de vérité, pp.207-220