Sociétés civiles immobilières : vraie solution ou fausse optimisation ?

Résumé : Les Sociétés Civiles Immobilières sont désormais des structures courantes que l’on retrouve dans le patrimoine de certains particuliers, possédant à la base des locaux. Le but de ce type de structure est le fait de vouloir optimiser à la fois la location de ces locaux mais également la transmission de ceux-ci, à leurs descendants, à moindre coûts. Mais cette recherche de l’optimisation fiscale nécessite toutefois certaines connaissances comptables et fiscales afin de ne pas faire d’erreur qui pourront causer de lourd préjudices et anéantir cet optimum. C’est pourquoi ce mémoire essaye de couvrir toutes les modalités auxquelles les SCI devront faire face dans le but d’alléger à la fois le coût de fonctionnement mais également les droits d’enregistrement dont les descendants feront face lors de la transmission patrimoniale.
Type de document :
Mémoires
Gestion et management. 2016
Liste complète des métadonnées

https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01443626
Contributeur : Grenoble Iae <>
Soumis le : lundi 23 janvier 2017 - 11:48:08
Dernière modification le : mercredi 23 août 2017 - 16:41:20
Document(s) archivé(s) le : lundi 24 avril 2017 - 13:15:04

Licence


Distributed under a Creative Commons Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification 4.0 International License

Identifiants

  • HAL Id : dumas-01443626, version 1

Citation

Thomas Vallet. Sociétés civiles immobilières : vraie solution ou fausse optimisation ?. Gestion et management. 2016. 〈dumas-01443626〉

Partager

Métriques

Consultations de la notice

149

Téléchargements de fichiers

1158