Le crédit d'impôt recherche : comment optimiser son calcul ?
Résumé
Nous exposerons les conditions de l’éligibilité au crédit d’impôt recherche et à ses composantes : le crédit d’impôt innovation et le crédit d’impôt collection. Nous chercherons par la suite à identifier les dépenses à prendre en compte pour le calcul. Ce premier chapitre nous permettra par la suite d’appréhender les enjeux du calcul et les difficultés pratiques en cabinet pour proposer une solution d’optimisation. Dans un second temps, nous complèterons cette approche en démontrant que certes, le calcul en lui-même est normé, mais que les conséquences fiscales qu’il entraîne sont multiples. Il existe de nombreuses possibilités d’arbitrage que nous pouvons mettre au service d’une optimisation au sens large. Il apparaît en effet que le calcul du crédit d’impôt en faveur de la recherche peut se considérer comme un outil de gestion à part entière. L’optimisation du calcul alliera donc praticité et stratégie.