Justice constitutionnelle et droits fondamentaux : étude de droit japonais
Résumé
L'objet principal de ce mémoire correspond à l'étude de la protection des droits fondamentaux par la justice constitutionnelle japonaise. Pour mener à bien cette étude et au regard de sa grande singularité, il sera nécessaire de se plonger dans l'histoire du Japon, très riche, et dont l'aperçu permettra de mieux saisir les racines profondes de sa culture, qui a façonné sa perception actuelle du droit et les caractéristiques de sa justice constitutionnelle. Inspirée du modèle américain, celle-ci est cependant moins sollicitée qu'aux États-Unis. La Cour Suprême japonaise est régulièrement attaquée sur sa passivité. Nous chercherons à ce constat des explications tant culturelles qu'institutionnelles.
Ainsi, après avoir procédé à une présentation générale du droit japonais et de sa justice constitutionnelle (Première partie), la protection des droits fondamentaux sera analysée (Deuxième partie): quels sont ces droits ? La protection est-elle effective ? Comment expliquer ses limites ?
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Droit
Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)