La conciliation en contentieux judiciaire - DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance Accéder directement au contenu
Mémoires Année : 2017

La conciliation en contentieux judiciaire

Résumé

En analysant les convergences et divergences des procédures judiciaires de conciliation, peut-on en déduire l'existence d'une théorie générale de la conciliation judiciaire ? Nous pouvons regrouper les différents points reliant ces modes de conciliation en deux volets. Un volet d'ordre juridique, organique et un volet d'ordre d'avantage subjectif, psychologique. En effet, pour que la conciliation soit efficace, il faut qu'elle puisse respecter des règles d'ordre objectif. (Partie 1.) Mais, pour être menée à bien, il ne suffit pas de regarder la conciliation comme un mode purement juridique. En effet, concilier deux antagonistes relève de la psychologie. C'est pourquoi il faut prêter attention aux critères subjectifs de la conciliation, c'est-à-dire regarder ce processus du point de vue des antagonistes (Partie 2.)

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Droit
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dumas-01654570 , version 1 (04-12-2017)

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  • HAL Id : dumas-01654570 , version 1

Citer

Loïc Pelissier. La conciliation en contentieux judiciaire. Droit. 2017. ⟨dumas-01654570⟩
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