Amélioration de l’indice de complexité foncière du parcellaire soumis aux risques littoraux
Résumé
Climate change has significant consequences on the French coast, which is threatened by marine submersion and coastal erosion. One long-term solution chosen by the French government is to adapt vulnerable areas, potentially through spatial reorganization. Since this is a long-term process, creating a Property Complexity Index is seen as a necessary first step.
The Property Complexity Index is a numerical value that reflects the overall complexity of each parcel of land. It takes into account various aspects of property, including property rights (known as « real right » in French), the use of the parcel (known as « personnal right » in French) and its premise (including the number and use of buildings), and the property’s value.
Le changement climatique a de nombreuses conséquences sur le littoral français, menacé se submersion marine et d’érosion côtière. L’une des solutions de long terme retenue en France est l’adaptation des territoires soumis aux risques, adaptation pouvant prendre la forme d’une recomposition spatiale. La recomposition spatiale étant un long processus, la réalisation d’un indice de complexité foncière semble être un préalable nécessaire à cette opération.
L’indice de complexité foncière, valeur numérique indiquant la complexité globale de chaque parcelle, prend en compte plusieurs éléments constituant le foncier : les droits associés à la propriété (droits réels), les droits « d’usage » de celle-ci (droits personnels), l’utilisation de la parcelle et des locaux (nombre et usages de ceux-ci) et la valeur foncière des parcelles.
| Origine | Fichiers produits par l'(les) auteur(s) |
|---|